Convention d'Occupation Temporaire - Exploitation d'activités de restauration et de loisirs nautiques sur les plans d'eau de Hommes

La présente consultation a pour objet de désigner un opérateur chargé d'exploiter une activité de restauration sur le site départemental des Plans d'Eau de Hommes, avec la possibilité d'y associer la gestion de la base nautique et d'organiser des animations. La Convention d'occupation temporaire (COT) est délivrée en application des articles L.2122-1-1 et suivants du Code général de la propriété des personnes publiques (CG3P). Elle est précaire, personnelle et révocable, et ne confère aucun droit réel ni aucun droit au renouvellement automatique.Activités envisagées : L'activité principale porte sur la restauration sous toutes ses formes (service à table, vente à emporter, snacking, glaces, boissons, etc.), destinée à un public familial et touristique fréquentant le site. L'offre devra être de qualité, adaptée au cadre naturel du site et respectueuse de l'environnement. L'utilisation de produits locaux produits de manière écoresponsable sera appréciée.En option, le titulaire pourra également assurer l'exploitation de la base nautique : location de pédalos, paddles, kayaks, etc. Les activités proposées devront être sécurisées et conformes à la réglementation en vigueur.