1.1 Acheteur
Nom officiel: CRCDC-CVL
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: MISE EN OeUVRE D'UN SERVICE DE DEMATERIALISATION DES FLUX ASSOCIES A LA MAMMOGRAPHIE NUMERIQUE
Description: Déploiement phasé d'une dématérialisation des flux associés à la mammographie numérique en fonction des besoins du CRCDC-CVL et de l'adhésion des différents Cabinets d'Imagerie Médicale au projet de dématérialisation.
Identifiant de la procédure: 7f36456e-37ec-476b-bdf4-62541e51fdcb
Identifiant interne: AOO_CRCDCCVL_20251101
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 000 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: LA MISE EN OeUVRE D'UN SERVICE DE DEMATERIALISATION DES FLUX ASSOCIES A LA MAMMOGRAPHIE NUMERIQUE
Description: Déploiement phasé d'une dématérialisation des flux associés à la mammographie numérique en fonction des besoins du CRCDC-CVL et de l'adhésion des différents Cabinets d'Imagerie Médicale au projet de dématérialisation (Dépistage organisé du cancer du sein)
Identifiant interne: LOT UNIQUE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque reconduction est d'une durée de 12 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/01/2026 12:30 +01:00
Lieu: 2 boulevard Tonnellé 37000 TOURS
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Accord-cadre à bons de commande
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CRCDC CVL
Organisation chargée des procédures de recours: CRCDC CVL
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CRCDC-CVL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: CRCDC CVL
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CRCDC-CVL
Numéro d'enregistrement: 84442602300017
Adresse postale: 2 boulevard Tonnellé
Ville: TOURS CEDEX 09
Code postal: 37044
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Téléphone: +33 247479162
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: CRCDC CVL
Numéro d'enregistrement: CRCDC
Adresse postale: 2 BOULEVARD TONNELLE
Ville: TOURS
Code postal: 37000
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Téléphone: 0247479162
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 3afa72e9-27f3-4d05-9232-beea1e562048 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 28/11/2025 20:00 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français