L'accord-cadre met en oeuvre l'exploitation, la maintenance, la télégestion et la surveillance des ouvrages des réseaux d'eaux pluviales de Tours Métropole Val de Loire. En application de l'article R.2162-4 2° du code de la commande publique, un maximum est fixé à 900 000,00 € HT, tous lots confondues et toutes périodes confondues (700 000,00 € HT pour le lot 1 et 200 000,00 € HT pour le lot 2). La décomposition des montants maximum, par période, est fixée à l'acte d'engagement (AE).L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents (pour les prestations qui ne figurent pas au BPU) dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Client
TOURS MÉTROPOLE VAL DE LOIRE
Marché
Services
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/09/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
27/10/2025
Lien source
Lot: Communes de Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Avertin, Chambray-les-Tours, La Riche, Saint-Genouph, Fondettes, Saint-Cyr-sur-Loire, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Notre Dame d'Oé, Tours, ainsi que tous les ouvrages du Service de la Voirie Métropolitaine Description : Communes de Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Avertin, Chambray-les-Tours, La Riche, Saint-Genouph, Fondettes, Saint-Cyr-sur-Loire, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Notre Dame d'Oé, Tours, ainsi que tous les ouvrages du Service de la Voirie Métropolitaine Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La durée de la reconduction est de 24 mois. Lorsque la reconduction est menée, la durée de l'accord-cadre ne peut pas excéder 48 mois.
Lot: Communes de Joué-Lès-Tours, Ballan-Miré, Savonnières, Druyes, Villandry, Berthenay, Saint-Etienne-de-Chigny, Luynes, Chanceaux-sur-Choisille, Parçay-Meslay et Rochecorbon. Description : Communes de Joué-Lès-Tours, Ballan-Miré, Savonnières, Druyes, Villandry, Berthenay, Saint-Etienne-de-Chigny, Luynes, Chanceaux-sur-Choisille, Parçay-Meslay et Rochecorbon. Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La durée de la reconduction est de 24 mois. Lorsque la reconduction est menée, la durée de l'accord-cadre ne peut pas excéder 48 mois.
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