TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES DECHETTERIES DE SAINT-ANTOINE-DU-ROCHER, DE PERNAY ET DE SAINT-PATERNE-RACAN

Lot: Traitement du bois de classe A Description : Les déchets qui entrent dans ce lot sont les déchets bois de classe A issus de bois de recyclage propre (palettes, caisses en bois, cagettes...). Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 30/12/29 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre issu de la consultation 2026TRAITEMENTD pourra être reconduit une fois douze mois (12 mois), de façon expresse sur ordre de service du pouvoir adjudicateur, lequel sera envoyé deux mois (2 mois) au moins avant la date anniversaire du marché.

Lot: Traitement du tout-venant Description : Les déchets qui entrent dans ce lot sont les déchets non recyclables et/ou n'entrant pas dans les autres catégories de déchets. Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 30/12/29 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre issu de la consultation 2026TRAITEMENTD pourra être reconduit une fois douze mois (12 mois), de façon expresse sur ordre de service du pouvoir adjudicateur, lequel sera envoyé deux mois (2 mois) au moins avant la date anniversaire du marché.

Lot: Traitement des déchets verts et souches Description : Les déchets qui entrent dans ce lot sont les tontes de pelouse, les feuilles mortes, élagages, les tailles de haies, les petits branchages, les fleurs et les autres végétaux. Ce lot comprend également le traitement des souches. Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 30/12/29 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre issu de la consultation 2026TRAITEMENTD pourra être reconduit une fois douze mois (12 mois), de façon expresse sur ordre de service du pouvoir adjudicateur, lequel sera envoyé deux mois (2 mois) au moins avant la date anniversaire du marché.

Lot: Traitement des gravats Description : Les déchets qui entrent dans ce lot comprennent l'ensemble des matériaux inertes chimiquement et physiquement vis-à-vis de leur environnement (terre, gravats, pierre, béton brique, ardoises…). Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 30/12/29 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre issu de la consultation 2026TRAITEMENTD pourra être reconduit une fois douze mois (12 mois), de façon expresse sur ordre de service du pouvoir adjudicateur, lequel sera envoyé deux mois (2 mois) au moins avant la date anniversaire du marché.

Lot: Traitement de la ferraille Description : Les déchets qui entrent dans ce lot sont les déchets composés en grand majorité de matériaux métalliques, ferreux ou non. Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 30/12/29 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre issu de la consultation 2026TRAITEMENTD pourra être reconduit une fois douze mois (12 mois), de façon expresse sur ordre de service du pouvoir adjudicateur, lequel sera envoyé deux mois (2 mois) au moins avant la date anniversaire du marché.