La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations définies dans :
Client
SET
Marché
-
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Appel d'offres
Publié le
01/08/2025
Alloti
Non
Clôture
06/10/2025
Lien source
1 _rdc _ ac ms fouilles arch _ isoparc vf.pdf
0 - aapc.pdf
1 -rdc - ac ms fouilles arch - isoparc vf.pdf
1a - annexe au rdc motifs d'exclusion.pdf
2 -ac -fouilles arch - isoparc - vf.docx
2a annexe financière - ac fouilles archeo - isoparc _ bpuf et dpuf _ vf.xlsx
2b -annexe rgpd.docx
3 - ms1 ae 2025 _ isoparc _ vf.docx
3a annexe financière - ms1 - ac fouilles archeo - isoparc _ bpuf - vf.xlsx
4 -ms1- ccap 2025 _ isoparc _ vf.docx
5 - dc4.docx
6 - déclaration sur l'honneur.docx
arrêté n°07-0421 du 27-08-07.pdf
arrêté n°24-0719 du 12-11-24 (modif cc scientifique).pdf
arrêté n°25-0190 du 03-04-25 (modif emprise).pdf
enedis-drcen-centre.pdf
mairie.pdf
tableau_recapitulatif.pdf
veolia-eau-centre-ouest.pdf
descriptif technique _ vf.pdf
isoparc - entretien espaces verts - plan.pdf
isoparc - plan d'accès zone de fouilles.pdf
isoparc - plan d'accès zone de fouilles.pptx
isoparc - plan emprise fouilles archéologiques (l93).pdf
isoparc-plan zonage archéologique drac.pdf
pgsc - fouilles archéologiques sur la zac isoparc à sorigny - 1.pdf
rap01518.pdf
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