Achat et mise en oeuvre d'un portail et d'un logiciel de gestion de la relation avec les associations et autres organismes (dont les subventions)

4225764.pdf

annexe cctp n°1 - processus général subventions.png

annexe cctp n°10 - processus contrôle de l'utilisation de la subvention.png

annexe cctp n°2 - exemple de fiche de synthèse.docx

annexe cctp n°3 - rbf de la ville de tours, 4 février 2025.pdf

annexe cctp n°4 - processus dépôt de la demande.png

annexe cctp n°5 - processus recevabilité.png

annexe cctp n°6 - processus instruction de la demande.png

annexe cctp n°7 - processus délibération d'attribution.png

annexe cctp n°8 - processus notification de la subvention.png

annexe cctp n°9 - processus versement de la subvention.png

annexe si technique n°1 - environnement technique du si v1.8.pdf

annexe si technique n°2 - préconisations pour les applications hébergées v1.9.pdf

annexe si technique n°3 - préconisations pour les applications sur site v1.6.pdf

annexe si technique n°4 - les livrables techniques v1.3.pdf

annexe ssi n°5 - cahier des clauses simplifiées de cybersécurité v1.2.pdf

annexe ssi n°6 - plan d'assurance sécurité v1.0.pdf

annexe ssi n°7 - politique générale de sécurité des systèmes d'information-pgssi v1.1.pdf

annexe ssi n°8-réglement d'accès des prestataires aux si v1.2.pdf

dce_25f047_ae_vf.docx

dce_25f047_ccap_vf.pdf

dce_25f047_cctp_vf.pdf

dce_25f047_crt_vf.xlsx

dce_25f047_rc_vf.pdf

dce_25f047_piece_financiere_vf.xlsx