Accord-cadre de prestations d'études d'ouvrages d'art

Lot: Lot n°1 : Inspections détaillées Description : Le montant estimé correspond au montant maximal toutes périodes confondues (initale et reconductions) Lieu d'exécution : Département d'Eure-et-Loir 28000 Chartres FRB02 - Eure-et-Loir Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre peut être reconduit soit tacitement à l'expiration de chaque période jusqu'à son terme, soit de manière anticipée par décision expresse discrétionnaire du pouvoir adjudicateur, avant l'expiration de la période initiale ou d'une période de reconduction donnée, en cas de dépassement du montant maximum H.T pour la période considérée. En cas de dépassement de ce montant maximum H.T, la somme qui serait excédentaire est affectée à la période suivante. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot n°2 : Visites subaquatiques Description : Le montant estimé correspond au montant maximal toutes périodes confondues (initale et reconductions) Lieu d'exécution : Département d'Eure-et-Loir 28000 Chartres FRB02 - Eure-et-Loir Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre peut être reconduit soit tacitement à l'expiration de chaque période jusqu'à son terme, soit de manière anticipée par décision expresse discrétionnaire du pouvoir adjudicateur, avant l'expiration de la période initiale ou d'une période de reconduction donnée, en cas de dépassement du montant maximum H.T pour la période considérée. En cas de dépassement de ce montant maximum H.T, la somme qui serait excédentaire est affectée à la période suivante. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Lot: Lot n°3 : Diagnostics et études de conception Description : Le montant estimé correspond au montant maximal toutes périodes confondues (initale et reconductions) Lieu d'exécution : Département d'Eure-et-Loir 28000 Chartres FRB02 - Eure-et-Loir Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre peut être reconduit soit tacitement à l'expiration de chaque période jusqu'à son terme, soit de manière anticipée par décision expresse discrétionnaire du pouvoir adjudicateur, avant l'expiration de la période initiale ou d'une période de reconduction donnée, en cas de dépassement du montant maximum H.T pour la période considérée. En cas de dépassement de ce montant maximum H.T, la somme qui serait excédentaire est affectée à la période suivante. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.