ESSAIS ET CONTRÔLES DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT SUR LES COMMUNES DU TERRITOIRE DE L'AGGLOMERATION

Lot: Réseaux d'assainissement Description : Réseaux d'assainissement Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre prend effet à compter de la date de notification de l'ordre de service prescrivant démarrage de l'accord-cadre pour une durée d'un an.Conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, le marché est reconductible tacitement trois (3) fois par période de douze (12) mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la date d'anniversaire de prise d'effet du marché (correspondant à la date de notification de l'ordre de service prescrivant démarrage de l'accord-cadre).

Lot: Réseaux d'eau potable Description : Réseaux d'eau potable Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre prend effet à compter de la date de notification de l'ordre de service prescrivant démarrage de l'accord-cadre pour une durée d'un an.Conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, le marché est reconductible tacitement trois (3) fois par période de douze (12) mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la date d'anniversaire de prise d'effet du marché (correspondant à la date de notification de l'ordre de service prescrivant démarrage de l'accord-cadre).