Fourniture de bacs destinés à la collecte des déchets et récupération des contenants

Lot: Fourniture de bacs roulants et de pièces détachées destinés à la collecte en porte à porte des déchets de divers flux auprès de tous les usagers Description : Fourniture de bacs roulants et de pièces détachées destinés à la collecte en porte à porte des déchets de divers flux auprès de tous les usagers Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre prend effet à compter de la date de notification de l'ordre de service prescrivant démarrage de l'accord-cadre pour une durée d'un an.Conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, le marché est reconductible tacitement trois (3) fois par période de douze (12) mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la date d'anniversaire de prise d'effet du marché (correspondant à la date de notification de l'ordre de service prescrivant démarrage de l'accord-cadre où à la date de notification le cas échéant).Conformément à l'article R.2162-5 du code de la commande publique, les bons de commande ne peuvent être conclus ou émis que durant la période de validité de l'accord-cadre.

Lot: Récupération et valorisation de caisson et point d'apport volontaire Description : Récupération et valorisation de caisson et point d'apport volontaire Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre prend effet à compter de la date de notification de l'ordre de service prescrivant démarrage de l'accord-cadre pour une durée d'un an.Conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, le marché est reconductible tacitement trois (3) fois par période de douze (12) mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la date d'anniversaire de prise d'effet du marché (correspondant à la date de notification de l'ordre de service prescrivant démarrage de l'accord-cadre où à la date de notification le cas échéant).Conformément à l'article R.2162-5 du code de la commande publique, les bons de commande ne peuvent être conclus ou émis que durant la période de validité de l'accord-cadre.