L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si postérieure. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. la durée de chaque période de reconduction est d'un an.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL D'EURE-ET-LOIR
Marché
Services
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
26/07/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
10/09/2026
Lien source
6360b2b4-8e99-11f1-9f31-567217cf4cfb
ae_lot 1.doc
lot 1_affranchissement_bpu.doc
lot 1_affranchissement_simulation de prix.xlsx
ae_lot 2.doc
lot 2_collecte et remise de courrier courrier_bpu.doc
lot 2_collecte et remise_simulation de prix.xlsx
ae_lot 3.doc
lot 3_location de machines à affranchir_bpu.docx
lot 3_location de machines à affranchir_simulation de prix.xlsx
ccap.pdf
clauses_cybersecurite.pdf
clauses_rgpd.pdf
lot 1_affranchissement_cctp.pdf
lot 2_collecte et remise de courrier_cctp.pdf
lot 3_location de machines à affranchir_cctp.pdf
cg_aws.pdf
rc.pdf
mpi1855070-aapc.pdf
Lot: PRESTATIONS D'ACHEMINEMENT ET D'AFFRANCHISSEMENT DU COURRIER ET SERVICES ANNEXES Description : PRESTATIONS D'ACHEMINEMENT ET D'AFFRANCHISSEMENT DU COURRIER ET SERVICES ANNEXES Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: PRESTATIONS DE REMISE DE COURRIER, DE COLLECTE ET D'EXTERNALISATION DE L'AFFRANCHISSEMENT DES PLIS Description : PRESTATIONS DE REMISE DE COURRIER, DE COLLECTE ET D'EXTERNALISATION DE L'AFFRANCHISSEMENT DES PLIS Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: LOCATION DE MACHINES A AFFRANCHIR, PERIPHERIQUES ET MATERIELS ANNEXES, MAINTENANCE ET FOURNITURE DE CONSOMMABLES Description : LOCATION DE MACHINES A AFFRANCHIR, PERIPHERIQUES ET MATERIELS ANNEXES, MAINTENANCE ET FOURNITURE DE CONSOMMABLES Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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