L'accord-cadre a pour objet l'entretien et la confortation des ouvrages d'art du Département, pour la période 2026-2029.Il comprend deux lots.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre, sans montant minimum et avec un montant maximum, exécuté par la conclusion de marchés subséquents et/ou l'émission de bons de commande dans les conditions fixées au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée et sera multi-attributaires.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/01/2026 ou de sa date de notification si postérieure, et est reconductible tacitement trois fois. Lors de la passation des marchés subséquents, l'acheteur se réserve la possibilité d'intégrer une clause ou un critère d'insertion sociale, si l'objet et la durée du marché subséquent le permettent.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL D'EURE-ET-LOIR
Marché
Travaux
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
06/11/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
08/12/2025
Lien source
2025_151-152_lot_1_cctp.pdf
2025_151_152_lot_1_ae.docx
2025_151_152_lot_1_annexe_cctp.pdf
2025_151_152_lot_1_bpu_dqe.xls
2025_151_152_lot_1_cadre_reponse.doc
2025_151_152_lot_1_notice_dqe.pdf
2025_153_156_lot_2_ae.docx
2025_153_156_lot_2_annexe_cctp.pdf
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2025_153_156_lot_2_cctp.pdf
2025_153_156_lot_2_notice_dqe.pdf
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Lot: Entretien et petites réparations d'ouvrages d'art Description : Entretien et petites réparations d'ouvrages d'art Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le lot n°1 sera attribué à 2 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Il sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 € HT pour la période initiale.Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.Le lot n°1 s'exécutera principalement par émission de bons de commande. Le recours aux marchés subséquents sera exceptionnel.Les bons de commande seront attribués « à tour de rôle ».Les marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence de tous les titulaires du lot.
Lot: Confortation et grosses réparations d'ouvrages d'art Description : Confortation et grosses réparations d'ouvrages d'art Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le lot n°2 sera attribué à 4 attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Il sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 500 000 € HT pour la période initiale.Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.Le lot n°2 s'exécutera principalement par marchés subséquents. Le recours aux bons de commande sera exceptionnel.Les bons de commande seront attribués « à tour de rôle ».Les marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence de tous les titulaires du lot.
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