Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Mairie de Belleville sur Loire
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21180026300017
Ville : Belleville sur loire
Code Postal : 18240
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jspIntégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : GERIN Géraldine
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : ? Lettre de candidature ou modèle DC1
? Déclaration du candidat DC2
? Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
? Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés conformément à l'article L 2141-1 0 L 2141-6
? Déclaration sur l'honneur relative au respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
? Extrait Kbis et délégation de pouvoir afférente, le cas échéant datant de moins de 3 mois y compris au moment de la notification du marché.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : ? Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ;
? Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : ? Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 06 juin 2025 à 12 h 30
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : ENTRETIEN MENAGER DES BATIMENTS COMMUNAUX
Code CPV principal
Descripteur principal : 90911200
Type de marché : Services
Description succincte du marché : ENTRETIENT MENAGER DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA COMMUNE DE BELLEVILLE SUR LOIRE
Lieu principal d'exécution du marché : BELLEVILLE SUR LOIRE
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :VISITE FIXEE AU MERCREDI 21 MAI 2025 A 9H00.
LE LIEU DE RV EST EN MAIRIE PLACE PRUDENT CHOLLET A BELLEVILLE/LOIRE
Date d'envoi du présent avis : 06/05/2025
Mots clés: Nettoyage de locaux
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Mairie de Belleville sur Loire
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21180026300017
Ville : Belleville sur loire
Code Postal : 18240
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jspIntégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : GERIN Géraldine
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : ? Lettre de candidature ou modèle DC1
? Déclaration du candidat DC2
? Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
? Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés conformément à l'article L 2141-1 0 L 2141-6
? Déclaration sur l'honneur relative au respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
? Extrait Kbis et délégation de pouvoir afférente, le cas échéant datant de moins de 3 mois y compris au moment de la notification du marché.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : ? Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ;
? Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : ? Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 06 juin 2025 à 12 h 30
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : ENTRETIEN MENAGER DES BATIMENTS COMMUNAUX
Code CPV principal
Descripteur principal : 90911200
Type de marché : Services
Description succincte du marché : ENTRETIENT MENAGER DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA COMMUNE DE BELLEVILLE SUR LOIRE
Lieu principal d'exécution du marché : BELLEVILLE SUR LOIRE
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :VISITE FIXEE AU MERCREDI 21 MAI 2025 A 9H00.
LE LIEU DE RV EST EN MAIRIE PLACE PRUDENT CHOLLET A BELLEVILLE/LOIRE
Date d'envoi du présent avis : 06/05/2025
Mots clés: Nettoyage de locaux