Procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 et L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réparties en 7 lots.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Lot 1 - montant mini annuel : 5 000 €HT - Maxi annuel : 40 000€ HTLot 2 - montant mini annuel : 10 000 €HT - Maxi annuel : 80 000€ HTLot 3 - montant mini annuel : 7 500 €HT - Maxi annuel : 50 000€ HTLot 4 - montant mini annuel : 5 000 €HT - Maxi annuel : 30 000€ HTLot 5 - montant mini annuel : 5 000 €HT - Maxi annuel : 35 000€ HTLot 6 - montant mini annuel : 5 000 €HT - Maxi annuel : 35 000€ HTLot 7 - montant mini annuel : 500 €HT - Maxi annuel : 5 000€ HTLes accords-cadres sont conclus pour une période initiale courant du 1 janvier 2027 au 31 décembre 2027. Ils sont renouvelables 1 fois, par tacite reconduction. La durée totale maximale des accords-cadres, toutes périodes confondues, est de 2 ans.Pour le lot 6, question n°4 du questionnaire, il est demandé de joindre des échantillons (avec descriptif détaillé pour chaque échantillon). Il s'agit d'une plastification simple et souple : plastique transparent collé, type film adhésif, avec renfort intérieur de la charnière).Les variantes ne sont pas autorisées. Aucune PSE n'est demandée.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU CHER
Marché
Fournitures
Région
Centre-Val de Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
22/07/2026
Alloti
7 Lots
Clôture
10/09/2026
Lien source
5612143c-8e98-11f1-bf4f-567217cf4cfb
ae_01.doc
ae_02.doc
ae_03.doc
ae_04.doc
ae_05.doc
ae_06.doc
ae_07.doc
ccap.pdf
consultation_2026-cult-0013_bpu_scénario de commande_v2.xls
consultation_2026-cult-0013_cctp_.pdf
consultation_2026-cult-0013_questionnaire.xls
rc.pdf
aws-mpi-1852329-rc.pdf
correspondance-mpi-1852329.pdf
mpi1852329-aapc.pdf
questions-27072026.pdf
questions-30072026.pdf
Lot: Littérature pour adultes Description : Littérature pour adultes Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Documentaires « adultes » et livres en gros caractères Description : Documentaires « adultes » et livres en gros caractères Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Livres de fiction pour la jeunesse Description : Livres de fiction pour la jeunesse Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Livres documentaires pour la jeunesse Description : Livres documentaires pour la jeunesse Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse Description : Bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Livres pré équipés et reliés Description : Livres pré équipés et reliés Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Livres lus Description : Livres lus Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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