L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU MORBIHAN
Marché
Travaux
Région
Bretagne
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
03/02/2026
Alloti
6 Lots
Clôture
06/03/2026
Lien source
acted_engagement.docx
bpu couverture_lot 4.xls
bpu couverture_lot 5.xls
bpu couverture_lot 6.xls
bpu etancheite_lot 1.xls
bpu etancheite_lot 2.xls
bpu etancheite_lot 3.xls
ccap_etancheite.pdf
cctp_etancheite.pdf
cadre de réponse.doc
dc2.doc
dqe couverture_lot4.xls
dqe couverture_lot5.xls
dqe couverture_lot6.xls
dqe etancheite_lot1.xls
dqe etancheite_lot2.xls
dqe etancheite_lot3.xls
liste du patrimoine etanchéité par lot.xlsx
rc_maintcouv26.pdf
support_entreprises_100demat.pptx
dc1-2019_1.doc
plan prevention toiture terrasse 2023.pdf
rc-maintcouv26.pdf
c9241dbfef0f3c569dd6a7f31cbb5fb4.pdf
f861e5fe-01ae-11f1-bb45-acde48001122
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