Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.AMENAGEMENT FONCIER AGRICOLE FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL (AFAFE) SUR LES AIRES DE CAPTAGES DU BAS-SANCE ET DES DRAINS DU COGLAIS - MARCHE D'ETUDE D'IMPACT
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL D'ILLE ET VILAINE
Marché
Services
Région
Bretagne
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
11/01/2026 Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
17/02/2026
Lien source
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1-e annexe 2 - schema directeur prescriptions.pdf
0-a-2025-coglais-ei-rc.pdf
3f57222f8afdd7ac51b47bd15548e0a2.pdf
0-b guide sur les clauses sociales.pdf
0-c 2025-coglais-modele cadre de memoire technique et environnemental.docx
0-d mesure impact carbone.xlsx
1-a 2025-coglais-ei-ae.docx
1-a ae-annexe 2-volet insertion.docx
1-b 2025-coglais-ei-ccap.pdf
1-c 2025-coglais-marcheei-cctp.pdf
1-d-annexe 1 note fafe-cd35-cebr-sepf.pdf
1-e annexe 2 - etude amenagement.pdf
1-e annexe 2 - schema directeur mesures.pdf
1-f annexe 3 - plan perimetre afafe.pdf
1-g annexe 4 - guide bocage & urbanisme.pdf
1-h annexe 5 - guide protocoles suivis ens35.pdf
1-i annexe 6 rbd-niveauresponsabilite-2018-10-31-vfinale-et-definitive.xlsx
1-j annexe 7 dictionnaire-travaux-milieux-aquatiques.xlsx
2025-couesnon-ei-bp-dti.xlsx
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