5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
ACQUISITION DE CARTOGRAPHIES EN 3D ET D'ASSETS POUR COMPLETER DES MODULES NUMERIQUES DE FORMATION AUX NORMES OTAN
Description
:
ACQUISITION DE CARTOGRAPHIES EN 3D ET D'ASSETS POUR COMPLETER DES MODULES NUMERIQUES DE FORMATION AUX NORMES OTAN
Identifiant interne
:
DAF_2026_000467
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
48326100
Système de cartographie numérique
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
480,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2026
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours
:
voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
PFC Ouest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
PFC Ouest
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
PFC Ouest
Organisation qui traite les offres
:
PFC Ouest