Accord-cadre mono-attributaire relatif à la fourniture et la pose de signalétiques (panneaux, enseignes, vitrophanie, marquage, bâches personnalisées…) - hors supports de fixation, supports évènementiels (beachflag, roll up, banderoles), totems, avis d’enquête publique, signalétique de parcs d’activités et signalétiques routières (voiries) - pour la communauté de communes Auray Quiberon terre atlantique. Accord-cadre mono-attributaire s’exécutant au moyen de marchés subséquents engagé selon la procédure adaptée dans le cadre des articles L 2123-1 1°, R 2123-1 1°, L2125-1-1°, R2162-2 ALINEA 1, R2162-7 et R2162-9 du Code de la commande publique (CCP).
Client
AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE
Marché
Fournitures
Région
Bretagne
Procédure
-
Publié le
02/08/2026 Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
22/09/2026
Lien source
0.-rpc-accord-cadre-signaletique.pdf
610b929333b909912c9757c507f82d8f.pdf
0. aapc - accord-cadre signalétique.pdf
0. rpc - accord-cadre signalétique.pdf
1. acte engagement - accord-cadre signalétique.doc
2. ccap - accord-cadre signalétique.pdf
3. cctp - accord-cadre signalétique.pdf
4. cadre de jugement des prestations-types - ac signalétique.xlsx
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