La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte, soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Client
VILLE DE RENNES
Marché
Services
Région
Bretagne
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
06/10/2025
Alloti
Non
Clôture
03/11/2025
Lien source
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