AMO Négociation Foncière
L'accord cadre porte sur des prestations de négociations foncières auprès des riverains impactés par les opérations Trambus lignes T3 et T4 de Rennes Métropole
Client
TRAJECTOIRES
Marché
Services
Région
Bretagne
Procédure
-
Publié le
10/10/2025 Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
13/11/2025
Lien source
ae_ann 1-bpu-dqe.xlsx
ae_ann 2-lettre accord gpt solidaire.pdf
ae_ann 3-lettre accord gpt conjoint.pdf
ae_ann 4-répartition paiement gpt conjoint.pdf
ae_ann 5-sous-traitance gpt conjoint.pdf
ae_ann 6-dc4-trajectoires.pdf
acte engagement.pdf
ccap.pdf
ccap_ann 1-charte engagements recours au travail détaché.pdf
ccap_ann 2-principes utilisation ged (ind. c).pdf
ccap_ann 3-rgpd.pdf
cctp.pdf
rdc_annexe 2-déclaration sur l'honneur.pdf
rdc_règlement de consultation.pdf
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