TRAVAUX DE CREATION DE LOCAUX RUE BARATIER - BREST

Client

Brest Métropole Habitat

Marché

-

Région

Bretagne

Procédure

Procédure adaptée à une enveloppe

Publié le

10/09/2026

Alloti

Non

Clôture

09/10/2026
Marché clôturé

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur

Consultation clôturée

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1- rc 2026-037.docx
125.26 KB
2- acte d'engagement 2026-037.docx
1.89 MB
3- ccap 2026-037.docx
957.7 KB
4- annexe au ccap tech exe 2026-037.docx
851.83 KB
5 - ccaip v2.pdf
206.49 KB
6 - engagement insertion 2026-037.docx
38.87 KB
7 - mto 2026-037.docx
107.35 KB
8- annexe 1 au mto - ss4.docx
22.05 KB
annexe au ccap disposition financière v3.docx
801.54 KB
annexe au ccap dispositions confidentialité protection des données v2.docx
804.96 KB
annexe au rc_nommage_docs_v1.3.docx
818.36 KB
rict-dce-2.pdf
240.22 KB
guide_oe_def28052020.pdf
1.96 MB
260707 cctp.pdf
285.08 KB
260709 - pro- baratier.pdf
6.84 MB
arretefavorable-26-06-2026.pdf
90.52 KB
2026090202198d85_dt_orange---q2-bretagne_482482240.pdf
481.79 KB
2026090202198d85_reponse_bm---espaces-verts-reseau-arrosage---brestmetropole-quemeneur-anne_482583189.pdf
722.05 KB
2026090202198d85_reponse_bouygues-telecom-fibre-(sps)_482482719.pdf
380.63 KB
2026090202198d85_reponse_citeos-eclairage-public---bouland-jeremy_482552832.pdf
4.84 MB
2026090202198d85_reponse_eau-du-ponant---sagel-helene_482550520.pdf
1.95 MB
2026090202198d85_reponse_enedis-drbzh-dt-dict-bretagne_482487683.pdf
1.95 MB
2026090202198d85_reponse_grdf---direction-reseaux-centre-ouest_482978121.pdf
1.2 MB
2026090202198d85_reponse_orange---q2-bretagne_482488307.pdf
965.88 KB
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1.34 MB
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1.24 MB
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679.6 KB
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4.66 MB
dtacp_ _01_ _ _ _ _ _714-01 - 2 rue général baratier.pdf
7.6 MB
dtapc_ _01_ _ _ _ _ _ 714-01 - 6 rue général baratier.pdf
6.55 MB
dtapc_ _01_ _ _ _ _ _714-01 - 4 rue général baratier.pdf
7.3 MB
Aperçu du document

Détails de l'avis

: Brest Métropole Habitat - 68 rue de Glasgow 29200 Brest
Numéro de référence : : 2026-037
: La durée du marché est de 5 mois (période de préparation de 1 mois incluse)
Modification de détail au dossier de consultation : Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard, 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Si, pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
: TRAVAUX DE CREATION DE LOCAUX RUE BARATIER - BREST
: 10/09/2026
: Date limite de réception des offres : 2026-10-09T17:00:00
: Marché Unique
TRAVAUX DE CREATION DE LOCAUX RUE BARATIER - BREST
: Le délai de validité des offres est de 180 jours à compter de la date limité fixée pour la réception des offres
: Consultation passée en procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article L2123-1 et du chapitre III du titre II (articles R2123-1 et suivants) du Code de la commande publique Identification de l'acheteur.
Candidature : ? Le DUME (le pouvoir adjudicateur encourage les candidats à privilégier le DUME qui risque d'être prochainement imposé dans le cadre du plan de dématérialisation)
Ou l'ensemble des éléments suivants :
? La lettre de candidature modèle DC1 ou équivalent (renseignements relatifs aux personnes habilitées à engager la société);
? La déclaration du candidat DC2 ou équivalent, permettant l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat ;
? Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements ;
? Les déclarations sur l'honneur pour justifier :
? Attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre pas dans le cas d'interdiction de soumissionner mentionnée à l'article R2143-3 du code de la commande publique ;
? Qu'il n'a fait l'objet d'aucune condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées au Code du Travail ;
? Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales. Les candidats étrangers non établis en France veilleront à attester sur l'honneur le respect de ces différentes obligations au regard des règles d'effet équivalent dans leur pays d'origine.
? La liste des prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années.
? L?attestation d?assurance décennale et responsabilité civile de l?année en cours
? L?attestation de compétences au suivi de la formation amiante sous-section 4, suivant la catégorie du personnel (encadrant technique, encadrant de chantier, opérateurs de chantier) et fournir le(s) mode(s) opératoire(s) signés par les divers organismes.
Jugements des candidatures : Conformément à l'article R2144-3 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur précise que la vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats peut être effectuée à tout moment de la procédure et au plus tard avant l'attribution de l'accord cadre.

? Les candidatures seront écartées si : les capacités professionnelles sont insuffisantes et/ou si les moyens financiers sont insuffisants ou si le candidat ne justifie pas des justificatifs de qualifications suivantes (ou équivalentes) décrites dans l'article 4-1 du RC.
Renseignements complémentaires : Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir 8 jours avant la date limite de réception des offres une demande via le profil acheteur :
https://www.achatpublic.com
: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_E8UyqhDvC2

Ce marché est clôturé

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