L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Location de matériel, collecte, transport et traitement des déchets des établissements du GHT d'Armor
Client
CH DE SAINT-BRIEUC/PAIMPOL/TRÉGUIER - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT D'ARMOR
Marché
Services
Région
Bretagne
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/07/2026
Alloti
15 Lots
Clôture
15/09/2026
Lien source
26a403 - ae.docx
26a403 - annexe 1 cctp - liste des contacts.pdf
26a403 - annexe 2 cctp - liste matériel.xlsx
26a403 - ccap.pdf
26a403 - fiche de renseignements fournisseur.doc
26a403 - rc.pdf
annexe rc - fiche modalités visites de site.pdf
attestation de visites de sites.doc
26a403 - lot 1 - cadre de mémoire technique.xlsx
26a403 - lot 1 et 2 cctp daom.pdf
26a403 - lot 1 et 2 bpu.xlsx
26a403 - lot 2 - cadre de mémoire technique ch2p.xlsx
26a403 - lot 15 - bpu dechets dangereux.xlsx
26a403 - lot 15 - cctp déchets dangereux.pdf
26a403 - lot 15 - cadre de mémoire technique déchets dangereux.xlsx
26a403 - lot 3 - cadre de mémoire technique tri sélectif.xlsx
26a403 - lot 3 et 4 - cctp tri selectif.pdf
26a403 - lot 3 et 4 - bpu tri selectif.xlsx
26a403 - lot 4 - cadre de mémoire technique tri sélectif ch2p.xlsx
26a403 - lot 5 - bpu dasri banalise chsb.xlsx
26a403 - lot 5 - cadre de mémoire technique dasri banalisés.xlsx
26a403 - lot 5 cctp dasri banalise chsb.pdf
26a403 - lot 6 - cadre de mémoire technique carton-papier-plastique.xlsx
26a403 - lot 6 et 7 - cctp carton plastique papier.pdf
26a403 - lot 6 et 7 bpu carton papier plastique.xlsx
26a403 - lot 7 - cadre de mémoire technique carton papier plastique ch2p.xlsx
26a403 - lot 8 à 14 cctp autres filieres.pdf
26a403 - lot 8 à 14 - cadre de mémoire technique autres filières.xlsx
26a403 - lot 8 à 14 - bpu autres filieres.xlsx
correspondance-mpi-1851321.pdf
mpi1851321-aapc.pdf
aaf7c8b4-875b-11f1-b9b6-567217cf4cfb
Lot: Location de matériel et collecte des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) pour l'ensemble des établissements et sites du GHT sauf le CH2P Description : Location de matériel et collecte des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) pour l'ensemble des établissements et sites du GHT sauf le CH2P Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Location de matériel et collecte des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) pour l'ensemble des sites du CH2P Description : Location de matériel et collecte des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) pour l'ensemble des sites du CH2P Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Location de matériel, collecte et traitement des déchets issus du tri sélectif pour l'ensemble des établissements et sites du GHT sauf le CH2P Description : Location de matériel, collecte et traitement des déchets issus du tri sélectif pour l'ensemble des établissements et sites du GHT sauf le CH2P Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Location de matériel, collecte et traitement des déchets issus du tri sélectif pour l'ensemble des sites du CH2P Description : Location de matériel, collecte et traitement des déchets issus du tri sélectif pour l'ensemble des sites du CH2P Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Location de matériel, collecte et traitement des DASRI banalisés pour le CH Saint Brieuc (entrée décalée) Description : Location de matériel, collecte et traitement des DASRI banalisés pour le CH Saint Brieuc (entrée décalée) Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Location de matériel, collecte et traitement des papiers, cartons, plastiques pour l'ensemble des établissements et sites du GHT sauf le CH2P Description : Location de matériel, collecte et traitement des papiers, cartons, plastiques pour l'ensemble des établissements et sites du GHT sauf le CH2P Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Location de matériel, collecte et traitement des papiers, cartons, plastiques pour l'ensemble des sites du CH2P Description : Location de matériel, collecte et traitement des papiers, cartons, plastiques pour l'ensemble des sites du CH2P Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Location de matériel, collecte et traitement des papiers confidentiels et désarchivage pour les établissements du GHT d'Armor Description : Location de matériel, collecte et traitement des papiers confidentiels et désarchivage pour les établissements du GHT d'Armor Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Location de matériel, collecte et traitement des biodéchets pour les établissements du GHT d'Armor Description : Location de matériel, collecte et traitement des biodéchets pour les établissements du GHT d'Armor Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Location de matériel, collecte et traitement des verres pour les établissements du GHT d'Armor Description : Location de matériel, collecte et traitement des verres pour les établissements du GHT d'Armor Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Location de matériel, collecte et traitement des déchets de bois palettes usagées pour les établissements du GHT d'Armor Description : Location de matériel, collecte et traitement des déchets de bois palettes usagées pour les établissements du GHT d'Armor Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Location de matériel, collecte et traitement des déchets de ferraille pour les établissements du GHT d'Armor Description : Location de matériel, collecte et traitement des déchets de ferraille pour les établissements du GHT d'Armor Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Location de matériel, collecte et traitement des déchets dit "encombrants" et "tout venant" pour les établissements du GHT d'Armor Description : Location de matériel, collecte et traitement des déchets dit "encombrants" et "tout venant" pour les établissements du GHT d'Armor Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Location de matériel, collecte et traitement des déchets verts pour les établissements du GHT d'Armor Description : Location de matériel, collecte et traitement des déchets verts pour les établissements du GHT d'Armor Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Location de matériel, collecte et traitement des déchets dangereux pour les établissements du GHT d'Armor Description : Location de matériel, collecte et traitement des déchets dangereux pour les établissements du GHT d'Armor Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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