Sacs et sachets Conteneurs et poubelles de déchets Communauté de communes de Puisaye-Forterre ordures
Fourniture et livraison de récipients de collecte
Client
CC de Puisaye-Forterre
Marché
Fournitures
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Appel d'offres
Publié le
13/10/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
23/11/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Lots
Lot : Fourniture et livraison de bacs roulants, composteurs et bioseaux pour la collecte des ordures ménagères, des emballages et des biodéchets.
Lot : Fourniture et livraison de sacs jaunes pour la collecte au porte à porte des emballages ménagers recyclables en extension de consignes de tri en flux multimatériaux (incluant les papiers) au sens de la définition de CITEO.
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-98625 du 12/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
89, 58
Annonce n°
26-98625
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Communauté de Communes de Puisaye-Forterre
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture et livraison de récipients de collecte
Description
:
Fourniture et livraison de récipients de collecte
Identifiant de la procédure
:
88799087-b636-4cda-b8e2-f5c3fd3bf06c
Identifiant interne
:
marche1recipients
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
19640000
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34928480
Conteneurs et poubelles de déchets
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Nièvre
(
FRC12
)
Pays
:
France
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Yonne
(
FRC14
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture et livraison de bacs roulants, composteurs et bioseaux pour la collecte des ordures ménagères, des emballages et des biodéchets.
Description
:
Fourniture et livraison de bacs roulants, composteurs et bioseaux pour la collecte des ordures ménagères, des emballages et des biodéchets.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34928480
Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Nièvre
(
FRC12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Yonne
(
FRC14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695387?orgAcronyme=x8a
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695387?orgAcronyme=x8a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté de Communes de Puisaye-Forterre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Communauté de Communes de Puisaye-Forterre
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté de Communes de Puisaye-Forterre
Organisation qui traite les offres
:
Communauté de Communes de Puisaye-Forterre
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture et livraison de sacs jaunes pour la collecte au porte à porte des emballages ménagers recyclables en extension de consignes de tri en flux multimatériaux (incluant les papiers) au sens de la définition de CITEO.
Description
:
Fourniture et livraison de sacs jaunes pour la collecte au porte à porte des emballages ménagers recyclables en extension de consignes de tri en flux multimatériaux (incluant les papiers) au sens de la définition de CITEO.
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
19640000
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Nièvre
(
FRC12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Yonne
(
FRC14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695387?orgAcronyme=x8a
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695387?orgAcronyme=x8a
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
23/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté de Communes de Puisaye-Forterre
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Communauté de Communes de Puisaye-Forterre
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté de Communes de Puisaye-Forterre
Organisation qui traite les offres
:
Communauté de Communes de Puisaye-Forterre
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Communauté de Communes de Puisaye-Forterre
Numéro d’enregistrement
:
20006713000092
Adresse postale
:
4 avenue du Général Leclerc
Ville
:
Saint Fargeau
Code postal
:
89170
Subdivision pays (NUTS)
:
Yonne
(
FRC14
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Jean-Philippe Saulnier-Arrighi, Président
Adresse électronique
:
jf.rouet@cc-puisayeforterre.fr
Téléphone
:
+33 386742876
Adresse internet
:
https://www.puisaye-forterre.com/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement
:
17210005900010
Adresse postale
:
22 rue d'assas
Ville
:
Dijon
Code postal
:
21016
Subdivision pays (NUTS)
:
Côte-d’Or
(
FRC11
)
Pays
:
France
Adresse internet
:
https://dijon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
45f955f7-ca31-44ae-a1ab-062f10e8fb2c
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
12/10/2026
à 15:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/10/2026
35 jours
pour répondre à ce marché