5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Prestations d’entretien et de nettoyage des vitres des bâtiments de la Ville de Sens, de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais et du CCAS de la Ville de Sens
Description
:
Le lot concerne des prestations d’entretien et de nettoyage des vitres des bâtiments de la Ville de Sens, de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais et du CCAS de la Ville de Sens.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90911300
Services de nettoyage de vitres
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Yonne
(
FRC14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le marché sera passé pour une période initiale d'environ 12 mois, soit à compter du 01/01/2027, ou à compter de la date de notification du contrat si elle est postérieure. L'exécution des prestations aura lieu jusqu'au 31/12/2027. Il se renouvellera 3 fois, par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, soit de la façon suivante : • 1ère reconduction : du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 ; • 2ème reconduction : du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 ; • 3ème reconduction : du 1er janvier 2030 au 31 décembre 2030. La durée globale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695276?orgAcronyme=e9m
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695276?orgAcronyme=e9m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Sens
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Sens
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Sens
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Sens
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Prestations d’entretien et de nettoyage des locaux du Centre social des Chaillots de la Ville de Sens
Description
:
Le lot concerne des prestations d’entretien et de nettoyage des locaux du Centre social des Chaillots de la Ville de Sens.
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90910000
Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Yonne
(
FRC14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le marché sera passé pour une période initiale d'environ 12 mois, soit à compter du 01/01/2027, ou à compter de la date de notification du contrat si elle est postérieure. L'exécution des prestations aura lieu jusqu'au 31/12/2027. Il se renouvellera 3 fois, par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, soit de la façon suivante : • 1ère reconduction : du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 ; • 2ème reconduction : du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 ; • 3ème reconduction : du 1er janvier 2030 au 31 décembre 2030. La durée globale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695276?orgAcronyme=e9m
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695276?orgAcronyme=e9m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Sens
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Sens
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Sens
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Sens
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Prestations d’entretien et de nettoyage des locaux du Service de l’Eau et du Service de l’Assainissement de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais
Description
:
Le lot concerne des prestations d’entretien et de nettoyage des locaux du Service de l’Eau et du Service de l’Assainissement de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais.
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90910000
Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Yonne
(
FRC14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695276?orgAcronyme=e9m
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695276?orgAcronyme=e9m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Sens
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Sens
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Sens
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Sens
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Prestations d’entretien et de nettoyage des crèches : Multi accueil « Les Petits Sénons » et de la « Petite crèche des Chaillots » de la Ville de Sens
Description
:
Le lot concerne des prestations d’entretien et de nettoyage des crèches : Multi accueil « Les Petits Sénons » et de la « Petite crèche des Chaillots » de la Ville de Sens.
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90910000
Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90911200
Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Yonne
(
FRC14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695276?orgAcronyme=e9m
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695276?orgAcronyme=e9m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Sens
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Sens
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Sens
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Sens