Assurance "Dommages aux biens et pertes de recettes consécutives - Nouvelle consultation suite à la déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la consultation n° A01-25
La présente consultation concerne les prestations d’assurance « Dommages aux biens », les frais supplémentaires d’exploitation et les pertes de recettes consécutives de la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais, de la Ville de Sens et du CCAS de la Ville de Sens, membres du groupement de commande dont la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais est le coordonnateur. Cette consultation fait suite à la consultation n° A01-25 déclarée sans suite pour cause d’infructuosité.
Client
Communauté d'agglomération du Grand Sénonais
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Appel d'offres
Publié le
19/05/2025
Alloti
Non
Clôture
17/06/2025 Marché clôturé
Lien source
00-rc-a03-25.pdf
00_rc_a03-25.pdf
01_acte d'engagement_a03-25.docx
02_cca_a03-25.pdf
02a_masque facture cags_a03-25.pdf
02b_masque facture ville_a03-25.pdf
02c_masque facture ccas_a03-25.pdf
03_cctp_a03-25.pdf
prime cags du 1er janv. au 31 août 2025.pdf
prime cags du 1er sept au 31 déc. 2024.pdf
prime ccas du 1er janv au 31 août 2025.pdf
prime ccas du 1er sept au 31 déc. 2024.pdf
prime commune de sens du 1er janv au 31 août 2025.pdf
prime commune de sens du 1er sept au 31 dec 2024.pdf
stat cags au 31 décembre 2023.pdf
stat du 1er janvier au 15 décembre 2023.pdf
statistiques du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2019.pdf
stat ccas au 31 décembre 2023.pdf
stat du 1er janvier 2020 au 15 décembre 2023.pdf
sinistralité du 01012024 au 15052025.pdf
stat du 1er janvier 2020 au 15 décembre 2023.pdf
stat ville au 31 décembre 2023.pdf
statistiques du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2019.pdf
acte d'engagement maintenance et renouvellement des blocs autonomes d'éclairage de sécu dans les erp.pdf
acte d'engagement maintenance et renouvellement des extincteurs et robinets d'incendie dans les erp.pdf
acte d'engagement maintenance et renouvellement des systèmes de désenfumage dans les erp.pdf
acte d'engagement maintenance, renouvellement des ascenseurs et monte-charge dans les erp.pdf
acte d'engagement pour maintenance et renouvellement du système d'incendie dans les erp.pdf
acte d'engagement pour vérifications pédiodiques des installations électriques dans les erp.pdf
acte d'engagement pour vérifications périodiques de la légionnelle dans les erp.pdf
acte d'engagement pour vérifications périodiques des installations de gaz dans les erp.pdf
acte d'engagement pour vérifications périodiques des transformateurs dans les erp.pdf
annexe cags arrêté - usine incineration 2012-.pdf
annexe cags arrêté icpe pour la plate forme compostage.pdf
annexe cags arrêté usine incineration 1987-.pdf
annexe cags arrêté usine incineration 2005-.pdf
annexe cags convention de raccordement avec sncf-.pdf
annexe cags dechet vauguill..pdf
annexe cags dechet. des sablons-.pdf
assainissement et ouvrage d'eau inventaire.pdf
drone dji phantom 4 pro v2.pdf
drone anafi pro.pdf
assainissement inventaire.pdf
acte d'engagement maintenance et renouvellement des blocs autonomes d'éclairage de sécu dans les erp.pdf
acte d'engagement maintenance et renouvellement des extincteurs et robinets d'incendie dans les erp.pdf
acte d'engagement maintenance et renouvellement des systèmes de désenfumage dans les erp.pdf
acte d'engagement maintenance, renouvellement des ascenseurs et monte-charge dans les erp.pdf
acte d'engagement pour maintenance et renouvellement du système d'incendie dans les erp.pdf
acte d'engagement pour vérifications pédiodiques des installations électriques dans les erp.pdf
acte d'engagement pour vérifications périodiques de la légionnelle dans les erp.pdf
acte d'engagement pour vérifications périodiques des installations de gaz dans les erp.pdf
acte d'engagement pour vérifications périodiques des transformateurs dans les erp.pdf
2023_pv vp salle r breton sens.pdf
pv bibliothèque sens 2022.pdf
pv hotel de ville.pdf
pv hôtel des impots.pdf
pv musee municipal.pdf
pv marché couvert sens 2021.pdf
pv rest. scol. m. courtis 2020.pdf
pv restaurant scolaire p. bert.pdf
pv vp 2023 theatre.pdf
pv cantine tarbé 2021.pdf
pv_salle des fetes_ 2023.pdf
coupe type ponton flottant.pdf
décompte général des travaux du ponton flottant.pdf
ponton flottant 12x2.50 2 gaines.pdf
profil composite 22x145 hansen du ponton flottant.pdf
03e_liste des biens_a03-25.pdf
03f_activites du ccas_a03-25.pdf
03g_fiche technique bornes_pse2_a03-25.pdf
a03-25_pse1_rapport d'evaluation et de prevention.pdf
a03-25_pse1_rapport verif instal elec.pdf
annexe cags arrêté usine incineration 1987-.pdf
annexe cags arrêté usine incineration 2005-.pdf
fiche_renseignements_incinerateur_sens.docx_-_google docs.pdf
rapport de verification-certificat q18.pdf
03i_franchises_montant garanties.pdf
04_dume_a03-25.pdf
05_dc1_a03-25.doc
06_dc2_a03-25.doc
07_attestation honneur_a03-25.pdf
Ce marché est clôturé