Entretien/création de réseaux d'eau pluviale et d’ouvrages de régulation hydraulique. Travaux d’entretien et de génie civil d'un montant maximum de 40 000€ HT par chantier-Marché relancé suite à la déclaration sans suite du lot n° 1 du marché n° A06-24

Le marché fait suite au marché n° A06-24 "Accord-cadre relatif à l'entretien/création de réseaux d'eau pluviale et d’ouvrages de régulation hydraulique" dont le lot n° 1 "Travaux d’entretien et de génie civil d'un montant maximum de 40 000€ HT par chantier" a été déclaré sans suite en raison d'un manque de concurrence. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.