Consultation lancée par un groupement de commandes.Lots 1, 2, 4, 5, 11 et 16 : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Lots 3, 6 à 10, 12 à 15 et 17 : L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant total maximum de l'ensemble des lots est de 4 020 000,00 € HT.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND BELFORT
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
16/11/2025
Alloti
17 Lots
Clôture
18/12/2025
Lien source
Lot: Contrôle réglementaire Electrique Description : Contrôle réglementaire Electrique Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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Lot: Contrôle réglementaire et maintenance des disconnecteurs Description : Contrôle réglementaire et maintenance des disconnecteurs Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Lot: Contrôle réglementaire et maintenance des sources centrales et des LSC Description : Contrôle réglementaire et maintenance des sources centrales et des LSC Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Lot: Contrôle réglementaire, maintenance et dépannage des systèmes de désenfumages naturels Description : Contrôle réglementaire, maintenance et dépannage des systèmes de désenfumages naturels Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Lot: Contrôle réglementaire, maintenance et dépannage des systèmes de désenfumage mécanique Description : Contrôle réglementaire, maintenance et dépannage des systèmes de désenfumage mécanique Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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Lot: Maintenance et entretien réglementaire des groupes électrogènes Description : Maintenance et entretien réglementaire des groupes électrogènes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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