L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Pour le seul lot n° 3, les candidats fournissent gratuitement, à l'appui de leur offre, des échantillons de l'ensemble des produits nécessaires à la réalisation du protocole proposé.La présente consultation a pour objet la relance des lots n°3 et n°5 du marché relatif à la fourniture de produits détergents et désinfectants pour dispositifs médicaux au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté.Elle porte sur l'acquisition, la mise à disposition, le réassort et la livraison de produits destinés aux besoins des établissements membres du groupement, dans le cadre du retraitement et de la désinfection de dispositifs médicaux.Cette nouvelle consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots n°3 et n°5 de la procédure formalisée GHT-2025-051 pour motif d'intérêt général de nature technique lié à une redéfinition du besoin fonctionnel afin de mieux prendre en compte les contraintes d'utilisation des services concernés, notamment en matière de temps de contact, de simplicité du protocole d'utilisation et d'adéquation aux pratiques de terrain.Le marché a pour finalité de garantir, pendant toute sa durée, la continuité du service public hospitalier et la disponibilité des produits, dans le respect des exigences réglementaires, normatives et professionnelles applicables en matière d'hygiène hospitalière, de sécurité sanitaire et de dispositifs médicaux.
Client
HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Marché
Fournitures
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
19/08/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
21/09/2026
Lien source
acted_engagement.doc
annexe - cadre attestation sur l'honneur.docx
annexe 1_caractéristiques techniques_lot 3 et 5.pdf
annexe 2 cctp - quantité d'échantillons.xlsx
annexe 3 cctp - caractéristiques du produit.xlsx
annexe 4 cctp - phrases de risque du produit.xlsx
annexe 5 - fiche contacts.xlsx
annexe 6 - plan de progres-2026-030.xlsx
annexe ae - bordereau des prix unitaires.xlsx
ccap.pdf
cctp.pdf
dc1.doc
dc2.doc
rc.pdf
aws-mpi-1863213-rc.pdf
mpi1863213-aapc.pdf
e8476570-9fee-11f1-bafa-567217cf4cfb
Lot: Lingettes pré-imprégnées ou à imprégner pour réaliser une désinfection de Niveau Intermédiaire ou de Haut Niveau pour les DM critiques thermosensibles pour endoscope souple et sondes d'échographie endocavitaires Description : Lingettes pré-imprégnées ou à imprégner pour réaliser une désinfection de Niveau Intermédiaire ou de Haut Niveau pour les DM critiques thermosensibles pour endoscope souple et sondes d'échographie endocavitaires Lieu de livraison : Établissement support : Hôpital Nord Franche-Comté 100 route de Moval 90400 TREVENANS Établissement partie : CHSLD Le Chênois 16 rue Alfred Engel 90800 BAVILLIERS FRC24 - Territoire de Belfort Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 21/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.à compter de la date de notification.
Lot: Produits désinfectants pour la désinfection manuelle de haut niveau des DM thermosensibles Description : Produits désinfectants pour la désinfection manuelle de haut niveau des DM thermosensibles Lieu de livraison : Établissement support : Hôpital Nord Franche-Comté 100 route de Moval 90400 TREVENANS Établissement partie : CHSLD Le Chênois 16 rue Alfred Engel 90800 BAVILLIERS FRC24 - Territoire de Belfort Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 21/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.à compter de la date de notification.
Il reste 23 jours
pour répondre à ce marché
Appels d'offres similaires
CLIENT:
Département des Bouches-du-Rhône
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
21/09/2026