La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-014 pour motif d'intérêt général lié à l'insuffisance de concurrence et pour motif technique (modification conditions de financement, d'allotissement,etc.)Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté).Il comprend, selon les lots :- La location longue durée (LLD) de véhicules particuliers électriques avec prestations de maintenance (lot1) ;- La location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance (lot2);- La location longue durée (LLD) de véhicules utilitaires légers électriques avec prestations de maintenance (lot3);- La location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance (lot4);- L'acquisition de deux véhicules particuliers de segment B d'occasion récente(< 36 mois) ou véhicules neuf proposés dans le cadre de la variante (lot5).Les prestations comprennent également, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation des véhicules, l'assistance, le suivi contractuel ainsi que les prestations associées prévues par le cahier des charges.Les marchés seront des accord-cadre exécutés par l'émission de bons de commande, avec quantités maximum définies dans les pièces contractuelles.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de notification. Il n'est pas reconductible.
Client
HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Marché
Fournitures
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
20/07/2026
Alloti
5 Lots
Clôture
02/09/2026
Lien source
ae.docx
annexe - cadre attestation sur l'honneur.docx
annexe 1_planning de livraison prévisionnel.xlsx
annexe 2_mémoire technique_v2.xlsx
annexe financière_dpgf.xlsx
ccap_v7.pdf
cctp_annexe 1a - lot 1.pdf
cctp_annexe 2a - lot 2.pdf
cctp_annexe 3a - lot 3.pdf
cctp_annexe 4a - lot 4.pdf
cctp_annexe 5a - lot 5.pdf
cctp_annexe 6_matrice tco.xlsx
cctp_annexe 7_quantitatif.xlsx
cctp_v7.pdf
dc1.doc
dc2.doc
fiche contacts ght-2026-028.xlsx
rc_v7.pdf
schéma explicatif consultation véhicules.pdf
aws-mpi-1853080-rc.pdf
correspondance-mpi-1853080.pdf
mpi1853080-aapc.pdf
questions-r-ponses-1.pdf
ca9b07fa-8e8e-11f1-b986-567217cf4cfb
Lot: Véhicules particuliers électriques (LLD) Description : Véhicules particuliers électriques (LLD)Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 230 000,00 Euro(s) H.T.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre. Reconductions : Non Informations complémentaires : PSE Facultative :Pour le lot 1, le candidat pourra proposer, à titre de prestation supplémentaire éventuelle, une offre comprenant l'assurance des véhicules pendant toute la durée du contrat, comme précisé dans le cahier des charges.
Lot: Véhicules particuliers thermiques (LOA) Description : Véhicules particuliers thermiques (LOA)Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 180 000,00 Euro(s) H.T.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre. Reconductions : Non Informations complémentaires : PSE Facultative :Pour le lot 2, le candidat pourra proposer, à titre de prestation supplémentaire éventuelle, une offre comprenant l'assurance des véhicules pendant toute la durée du contrat, comme précisé dans le cahier des charges.
Lot: Véhicules utilitaires électriques (LLD) Description : Véhicules utilitaires électriques (LLD)Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre. Reconductions : Non Informations complémentaires : PSE Facultative :Pour le lot 3, le candidat pourra proposer, à titre de prestation supplémentaire éventuelle, une offre comprenant l'assurance des véhicules pendant toute la durée du contrat, comme précisé dans le cahier des charges.
Lot: Véhicules utilitaires thermiques (LOA) Description : Véhicules utilitaires thermiques (LOA)Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 485 000,00 Euro(s) H.T.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre. Reconductions : Non Informations complémentaires : PSE Facultative :Pour le lot 4, le candidat pourra proposer, à titre de prestation supplémentaire éventuelle, une offre comprenant l'assurance des véhicules pendant toute la durée du contrat, comme précisé dans le cahier des charges.
Lot: Acquisition de deux véhicules particuliers de segment B Description : Acquisition de deux véhicules particuliers de segment BMontant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 45 000,00 Euro(s) H.T.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre. Reconductions : Non Informations complémentaires : Variante :Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant une variante : Fourniture de deux véhicules particuliers de segment B neufs
Il reste 29 jours
pour répondre à ce marché
Appels d'offres similaires
CLIENT:
BUREAU DE RECHERCHE EN GÉOLOGIE MINIÈRE (BRGM)
REGION:
Centre-Val de Loire
CLÔTURE:
31/08/2028
CLIENT:
SDV - Syndicat Départemental de la Voirie (17)
REGION:
Nouvelle-Aquitaine
CLÔTURE:
01/06/2031
CLIENT:
Mauges Communauté
REGION:
CLÔTURE:
30/11/2029
CLIENT:
MELDOMYS
REGION:
Pays de la Loire
CLÔTURE:
02/02/2036
CLIENT:
XLHABITAT
REGION:
Nouvelle-Aquitaine
CLÔTURE:
06/08/2026
CLIENT:
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU JURA
REGION:
Bourgogne-Franche-Comté
CLÔTURE:
01/03/2030
CLIENT:
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU JURA
REGION:
Bourgogne-Franche-Comté
CLÔTURE:
02/03/2030
CLIENT:
Mairie de DOUAI
REGION:
Hauts-de-France
CLÔTURE:
07/08/2026
CLIENT:
EPSMG - Établissement Public de Santé Mentale Guadeloupe (971)
REGION:
Outre-Mer
CLÔTURE:
30/03/2029
CLIENT:
MAIRIE DE COLOMIERS
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
31/12/2032