Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les quantités énoncées dans le catalogue des besoins et prestations du fournisseur - annexe 1, correspondent à un besoin prévisionnel ANNUEL, elles sont fournies à titre indicatif. Le GHT Nord Franche Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche Comté et ses annexes en tant qu'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant qu'établissement partie. La présente consultation concerne uniquement l'établissement support, l'Hôpital Nord Franche Comté, pouvoir adjudicateur.Pour le(s) lot(s) faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande passé avec plusieurs opérateurséconomiques, les titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes :Lot 1 : le contrat conclu sera un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum etmaximum en quantité, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-2° et R2162-13, -14 du Code de lacommande publique.Le contrat sera réparti entre les 4 meilleurs candidats (selon les critères de choix - art 8 du présentdocument) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.- Titulaire classé n°1 : 50 % des quantités commandées sur la période;- Titulaire classé n°2 : 20 % des quantités commandées sur la période;- Titulaire classé n°3 : 20 % des quantités commandées sur la période;;- Titulaire classé n°4 : 10 % des quantités commandées sur la période;Lot 2 : le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum etmaximum en quantité, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-2° et R2162-13, -14 du Code de lacommande publique.
Client
HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Marché
Fournitures
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
29/09/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
31/10/2025
Lien source
ae lot 1.doc
ae lot 2.doc
annexe 1 - catalogue des besoins.pdf
annexe 2 - attri1 - fiche contact et prestations du fournisseur.doc
annexe 3 - bpu 2026_stents25_20260002800001113775.cmp
ccap.pdf
cctp.pdf
cadre attestation sur l'honneur.docx
dc1.doc
dc2.doc
mode d'emploi helios web.pdf
rc.pdf
aws-mpi-1715054-rc.pdf
mpi1715054-aapc.pdf
1c083202-a795-11f0-ba88-acde48001122
1a16dabc-a79e-11f0-8e76-acde48001122
Lot: Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire à libération de principe actif Description : Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire à libération de principe actifMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 880 000,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.(Conformément à l'article 4.3 du CCAP)
Lot: Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire recouvert d'une membrane en PTFE Description : Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire recouvert d'une membrane en PTFEMontant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 14 200,00 Euro(s) H.T. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.(Conformément à l'article 4.3 du CCAP)
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