Fourniture d'endoprothèses coronaires au profit de l'HNFC.

Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les quantités énoncées dans le catalogue des besoins et prestations du fournisseur - annexe 1, correspondent à un besoin prévisionnel ANNUEL, elles sont fournies à titre indicatif. Le GHT Nord Franche Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche Comté et ses annexes en tant qu'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant qu'établissement partie. La présente consultation concerne uniquement l'établissement support, l'Hôpital Nord Franche Comté, pouvoir adjudicateur.Pour le(s) lot(s) faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande passé avec plusieurs opérateurséconomiques, les titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes :Lot 1 : le contrat conclu sera un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum etmaximum en quantité, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-2° et R2162-13, -14 du Code de lacommande publique.Le contrat sera réparti entre les 4 meilleurs candidats (selon les critères de choix - art 8 du présentdocument) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.- Titulaire classé n°1 : 50 % des quantités commandées sur la période;- Titulaire classé n°2 : 20 % des quantités commandées sur la période;- Titulaire classé n°3 : 20 % des quantités commandées sur la période;;- Titulaire classé n°4 : 10 % des quantités commandées sur la période;Lot 2 : le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum etmaximum en quantité, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-2° et R2162-13, -14 du Code de lacommande publique.

Client

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Marché

Fournitures

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

29/09/2025

Alloti

2 Lots

Clôture

31/10/2025

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