RECONSULTATION - Désamiantage et réfection de l'étanchéité des toitures terrasses situées 20-22 rue de Délémont et divers travaux 16-18 rue de Délémont à 90800 BAVILLIERS - Programme 8816

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Territoire Habitat 90
Type de Numéro national d'identification : SIREN
N° National d'identification : 27900003800026
Ville : Belfort cedex
Code Postal : 90004
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_MQsLfZOtEr
Identifiant interne de la consultation : 2026-017
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Nathalie VALITON
Adresse mail du contact : n.valiton@th90.fr
Numéro de téléphone du contact : 0384367071
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration du candidat (DC2 mise à jour au 21/11/2023 ou équivalent)
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois derni�res années
Liste des travaux exécutés au cours des trois derni�res années
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (à ne fournir qu’en cas de non remise de la DC2)
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Certificats Qualibat 3211 et 1552
Certification RGE pour le titulaire et les éventuels sous-traitants déclarés
L'attestation de compétence SS3
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 23 mars 2026 à 17 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : RECONSULTATION - Désamiantage et réfection de l'étanchéité des toitures terrasses situées 20-22 rue de Délémont et divers travaux 16-18 rue de Délémont à 90800 BAVILLIERS - Programme 8816
Code CPV principal
Descripteur principal : 45261420
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Il s'agit d'une reconsultation aprÃ?s déclaration sans suite de l'affaire précédente (2026-001).
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire-de-Belfort
Durée du marché (en mois) : 7
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :se référer au réglement de consultation
Date d'envoi du présent avis : 06/03/2026