Aménagement de la boucle du village -Tranche 4 : Aménagement de la Rue de le Libération, Rue du Rhome

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Le marché comporte : 2 Tranches Fermes et 1 Tranche Optionnelle

Client

LACHAPELLE SOUS CHAUX

Marché

Travaux

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

19/06/2026

Alloti

1 Lot

Clôture

20/07/2026

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Mots-clés

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