La présente consultation est passée par la Régie des Transports du Territoire de Belfort.Elle a pour objet principal la fourniture de carburant GPLc, tel que décrit dans le présent CCP.

Le marché inclut également la maintenance préventive (opérations de maintenance et de contrôle effectuées chaque année pour s'assurer du bon fonctionnement de la station) et réglementaire (notamment contrôle périodique de l'ensemble de l'installation et requalification de la cuve à l'été 2027) dont le coût devra être inclus dans son prix de carburant.