45331000 - Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation Direction de l'information légale et administrative juridique sonorisation Fenêtre remplacement du système de chauffage assurance raccordement au réseau groupement de commandes Générateur
Remplacement du système de chauffage à la Maison de l’Environnement - SERMAMAGNY
Remplacement et remise en fonctionnement du système de chauffage à la Maison de l'Environnement à Sermamagny, comprenant notamment la fourniture et l'installation du générateur thermique, son raccordement aux réseaux existants, l'adaptation des équipements de distribution et d'émission de chaleur, ainsi que les travaux relatifs à la régulation et à la gestion technique de l'installation.
Client
Département du Territoire de Belfort
Marché
Travaux
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Appel d'offres
Publié le
25/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
12/11/2026
Site de dématérialisation
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Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-104155 du 26/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
90, 25, 70, 39
Annonce n°
26-104155
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Département du Territoire de Belfort
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22900001300040
Ville : BELFORT CEDEX
Code postal : 90020
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 90, 25, 70, 39
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Identifiant interne de la consultation : 2026C091
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Service de la Commande Publique – Direction des Affaires Juridiques
Adresse mail du contact : dcpm@territoiredebelfort.fr
Numéro de téléphone du contact : 0384909037
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Formulaire DC1 ou équivalent, formulaire DC2 ou équivalent, déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique, déclaration sur l'honneur relative à l'emploi régulier des salariés, attestation de visite obligatoire effectuée.
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Références de travaux similaires : présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 12/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Exigée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Remplacement du système de chauffage à la Maison de l’Environnement - SERMAMAGNY
Code CPV principal - Descripteur principal : 45331000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Remplacement et remise en fonctionnement du système de chauffage à la Maison de l'Environnement à Sermamagny, comprenant notamment la fourniture et l'installation du générateur thermique, son raccordement aux réseaux existants, l'adaptation des équipements de distribution et d'émission de chaleur, ainsi que les travaux relatifs à la régulation et à la gestion technique de l'installation.
Lieu principal d'exécution du marché : Malsaucy - SERMAMAGNY - Territoire de Belfort
La consultation comporte des tranches :
Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Oui
Détail sur la visite (si oui) : Visite obligatoire le mardi 03 novembre 2026 à 11h00, Maison Départementale de l'Environnement, 7 rue du Malsaucy à SERMAMAGNY (90300). Contact : Service de la Commande Publique – Direction des Affaires Juridiques, dcpm@territoiredebelfort.fr, 0384909037.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/10/2026
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