Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Département duTerritoire de Belfort, représenté par son Président, procède à une consultation envue de fournir certaines prestations pour le compte de son service « APT » en vuede les délivrer au personnel du Centre de Gestion de la Fonction PubliqueTerritoriale et des collectivités et EPCI ayant adhéré à ce service.

Lot : LOT N°1 - PRESTATIONS « BILLETTERIE » Description : Le premier lot est destiné à l'approvisionnement du service « APT » en billets, tickets et autres droits pour : les spectacles et concerts, les parcs d'attraction et animaliers, les cinémas, les services publics de sports et loisirs (patinoires, piscines etc),

Lot : LOT N°2 - PRESTATION « TITRES RESTAURANT » Description : Le second lot est consacré à la sélection d'un émetteur de « titres restaurant » pour le compte du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

Lot : LOT N°3 - PRESTATION « FÊTES ET TOURISME » Description : Le troisième lot est destiné à l'approvisionnement du service « APT » pour toutes activités à caractère festive telles que : le tourisme, c'est-à-dire toute prestation tendant à la prestation de voyage, de courte ou moyenne durée, soit sélectionnée sur un catalogue soit construite de toute pièce ; les chèques-cadeaux, délivré à l'occasion de certains événements (anniversaire, fêtes etc), ou dans la limite des plafonds retenus par l'URSSAF (5% du plafond mensuel de la sécurité sociale) par an et par agent ; les animations locales liées à un événement (arbre de Noël etc), le postulant pouvant soit proposer de rejoindre une démarche existante, soit construire le spectacle pour l'adhérent ; les cartes ou plateformes de réduction tarifaire dès qu'elles se rattachent exclusivement à des prestations destinées à favoriser les activités sociales et culturelles, au sens retenu par l'URSSAF.