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APPEL D’OFFRES OUVERTS « APT »

Prestations sociales destinées aux agents de l’établissement et des collectivités affiliées

Client

Centre de gestion de la fonction publique territoriale 90

Marché

Services

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Procédure

Appel d'offres

Publié le

21/10/2026

Alloti

3 Lots

Clôture

25/11/2026

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Lot : BILLETTERIE/BON D’ACHAT

Lot : TICKETS-RESTAURANT

Lot : PRESTATION « FÊTES ET TOURISME »

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-102378 du 21/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 21, 25, 39, 58, 68, 70, 71, 89, 90
Annonce n° 26-102378
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre de gestion de la fonction publique territoriale 90
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : APPEL D’OFFRES OUVERTS « APT »
Description : Prestations sociales destinées aux agents de l’établissement et des collectivités affiliées
Identifiant de la procédure : 3047cbe5-6f41-4566-8935-c78c19d73296
Identifiant interne : CDG-APT-2730
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 29 Boulevard Anatole France
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : BILLETTERIE/BON D’ACHAT
Description : Le lot n°1 couvre les besoins des agents du Centre de Gestion, des collectivités et Etablissements adhérents au service « APT », pour tous les billets, tarifs réduits et autres droits d’entrée sur les spectacles, concerts, cinémas, manifestations sportives ou ludiques, parc d’attraction etc.
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92300000 Services de divertissement
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Belfort
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 25/11/2026 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/accueil.htm
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre de gestion de la fonction publique territoriale 90
Informations relatives aux délais de recours : Référé de droit commun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : TICKETS-RESTAURANT
Description : Le lot n°2 couvre les besoins des agents du Centre de Gestion et des collectivités et Etablissements adhérents au service « APT » ,pour les chèques déjeuner ou tickets restaurant.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 25/11/2026 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/accueil.htm
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre de gestion de la fonction publique territoriale 90
Informations relatives aux délais de recours : Référé de droit commun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre de gestion de la fonction publique territoriale 90
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : PRESTATION « FÊTES ET TOURISME »
Description : Le lot n°3 couvre les besoins des agents du Centre de Gestion, des collectivités et Etablissements adhérents au service « APT », pour les chèques cadeaux, bons de réduction à l’occasion d’événements ou de fêtes, les droits d’entrée sur des voyages ou sorties à caractère touristiques.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92300000 Services de divertissement
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 25/11/2026 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/accueil.htm
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre de gestion de la fonction publique territoriale 90
Informations relatives aux délais de recours : Référé de droit commun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre de gestion de la fonction publique territoriale 90
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre de gestion de la fonction publique territoriale 90
Numéro d’enregistrement : 289 000 028 00018
Adresse postale : 29 Boulevard Anatole France
Ville : BELFORT
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Point de contact : Direction
Adresse électronique : consultations@cdg90.fr
Téléphone : 0384576573
Adresse internet : www.cdg90.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Centre de gestion de la fonction publique territoriale 90
Numéro d’enregistrement : 289 000 028 00018
Adresse postale : 29 Boulevard Anatole France
Ville : BELFORT
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Point de contact : Direction
Adresse électronique : consultations@cdg90.fr
Téléphone : 0384576573
Adresse internet : www.cdg90.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 05e6ed8e-5538-40c9-b13e-7f0ab925c802 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2026 à 12:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/10/2026

29 jours

pour répondre à ce marché