Avis de marché - Avis n° 26-97421 du 08/10/2026
Département(s) de publication :
90
Annonce n°
26-97421
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22900001300040
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 90
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026C085
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Service de la commande publique
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Voir règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 09/11/2026 à 11:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Collectivité territoriale
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Marché d'entretien et de maintenance des systèmes de portes, barrières levantes et portails pour le Département du Territoire de Belfort
Code CPV principal - Descripteur principal : 50712000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Marché d'entretien et de maintenance des systèmes de portes, barrières levantes et portails pour le Département du Territoire de Belfort
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de Belfort
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2026