L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND BELFORT
Marché
Travaux
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
07/10/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
13/11/2025
Lien source
Lot: Commune de Belfort Description : Commune de Belfort Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 17/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot: Communes GBCA-Ouest hors Belfort Description : Les travaux seront réalisés sur les communes suivantes de Grand Belfort : Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Eloie, Offemont, Valdoie, Roppe, Pérouse, Essert, Vétrigne, Bessoncourt, Sermamagny, Evette-Salbert, Chèvremont, Vézelois, Buc, Urcerey, Argiésans, Banvillars, Andelnans, Botans, Dorans, Bermont, Châtenois-les-Forges, Trévenans, Sevenans, Meroux-Moval, Bourogne, Charmois, Méziré et Morvillars. Et sur les communes suivantes du Doubs pour les travaux sur le Feeder de Mathay : Nommay, Vieux Charmont, Sochaux, Montbéliard, Arbouans, Voujeaucourt, Mathay Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 17/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot: Communes GBCA-Est Description : Angeot, Autrechêne, Bethonvillers, Cunelières, Eguenigue, Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Frais, Lacollonge, Lagrange, Larivère, Menoncourt, Montreux-Château, Novillard, Petit-Croix, Phaffans, Reppe, Vauthiermont. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 17/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois. Fonds Communautaires : Non
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