L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND BELFORT
Marché
Services
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
22/09/2025 Moins de 5 jours
Alloti
5 Lots
Clôture
27/10/2025
Lien source
Lot: Collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages/papiers et des cartons en porte à porte Description : Collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages/papiers et des cartons en porte à porte Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages/papiers et du verre en apport volontaire Description : Collecte des ordures ménagères résiduelles, des emballages/papiers et du verre en apport volontaire Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Transit, transport et tri de la collecte des emballages, des papiers, des films transparents, des bâches et des cartons Description : Transit, transport et tri de la collecte des emballages, des papiers, des films transparents, des bâches et des cartons Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Chargement et transport du verre Description : Chargement et transport du verre Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Collecte de cartons spécifiques en porte à porte Description : Collecte de cartons spécifiques en porte à porte Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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