L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.
Client
VILLE BELFORT
Marché
Travaux
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
21/07/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
23/09/2025
Lien source
Lot: Destructions et évacuations des monuments Description : Destructions et évacuations des monuments Lieu d'exécution : Cimetières de Brasse et de Bellevue90000BELFORT
Lot: Exhumations Description : Exhumations Lieu d'exécution : Cimetières de Brasse et de Bellevue90000BELFORT
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