L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre est conclu à compter de la réception, par le Titulaire, de la notification du contrat.
Client
VILLE BELFORT
Marché
Fournitures
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
14/07/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
26/08/2025 Marché clôturé
Lien source
Lot: Articles scolaires Description : Articles scolaires Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Articles de loisirs créatifs Description : Articles de loisirs créatifs Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
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