L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Il s'agit d'une relance en "petits lots" des lots 5, 6, 11 et 12 de la procédure 25V005 qui ont été déclarés sans suite le 11/06/2025. Le montant maximum cumulé de ces lots est de 54 000,00 € HT sur 3 ans ce qui représente 10,53 % du montant maximum cumulé de l'ensemble des lots.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.
Client
VILLE BELFORT
Marché
Fournitures
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
10/06/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
02/07/2025 Marché clôturé
Lien source
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Ce marché est clôturé
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CLIENT:
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Bretagne
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