L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation a pour objet la fourniture de produits détergents et désinfectants pour dispositifs médicaux, au profit du GHT Nord Franche-Comté.Elle porte sur l'acquisition, la mise à disposition, le réassort et la livraison desdits produits, destinés aux besoins courants des établissements membres du groupement, pour leurs activités de soins et de retraitement des dispositifs médicaux.Le marché a pour finalité de garantir, pendant toute sa durée, la continuité du service public hospitalier et la disponibilité des produits, dans le respect des exigences réglementaires, normatives et professionnelles applicables en matière d'hygiène hospitalière, de sécurité sanitaire et de dispositifs médicaux.
Client
HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Marché
Fournitures
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
18/01/2026 Moins de 5 jours
Alloti
5 Lots
Clôture
19/02/2026
Lien source
6ce90c12-f69d-11f0-966d-acde48001122
annexe - cadre attestation sur l'honneur.docx
annexe 1_caracteristiques techniques exigées .pdf
annexe 2 cctp - quantité d'échantillons.xlsx
annexe 3 cctp - caractéristiques du produit.xlsx
annexe 4 cctp - phrases de risque du produit.xlsx
annexe 5 - fiche contacts.xlsx
annexe 6 - plan de progres-2025-051.xlsx
annexe ae - bordereau des prix unitaires.xlsx
ccap.pdf
cctp.pdf
dc1.doc
dc2.doc
rc.pdf
aws-mpi-1767129-rc.pdf
mpi1767129-aapc.pdf
b6369cc8-f6ab-11f0-b172-acde48001122
Lot: Produits détergents-désinfectants pour la pré-désinfection et le nettoyage par immersion de dispositifs médicaux Description : Produits détergents-désinfectants pour la pré-désinfection et le nettoyage par immersion de dispositifs médicaux Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.à compter de la date de notification.
Lot: Lingettes détergentes-désinfectantes pré-imprégnées, à usage unique, pour surfaces, mobilier et certains DM non critiques Description : Lingettes détergentes-désinfectantes pré-imprégnées, à usage unique, pour surfaces, mobilier et certains DM non critiques Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.à compter de la date de notification.
Lot: Lingettes pré-imprégnées ou à imprégner pour réaliser une désinfection de Niveau Intermédiaire ou de Haut Niveau pour les DM critiques thermosensibles pour endoscope souple et sondes d'échographie endocavitaires Description : Lingettes pré-imprégnées ou à imprégner pour réaliser une désinfection de Niveau Intermédiaire ou de Haut Niveau pour les DM critiques thermosensibles pour endoscope souple et sondes d'échographie endocavitaires Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.à compter de la date de notification.
Lot: Lingettes pré-imprégnées ou à imprégner pour réaliser une désinfection de Niveau Intermédiaire pour les DM critiques thermosensibles d'ophtalmologie Description : Lingettes pré-imprégnées ou à imprégner pour réaliser une désinfection de Niveau Intermédiaire pour les DM critiques thermosensibles d'ophtalmologie Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.à compter de la date de notification.
Lot: Produits désinfectants pour la désinfection manuelle de haut niveau des DM thermosensibles Description : Produits désinfectants pour la désinfection manuelle de haut niveau des DM thermosensibles Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.à compter de la date de notification.
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