L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation a pour objet la fourniture de produits et d'ustensiles pour l'entretien, le nettoyage et l'hygiène corporelle au profit du GHT Nord Franche-Comté, composé des établissements suivants : Établissement support :Hôpital Nord Franche-ComtéReprésenté par son Directeur100 route de MovalCS 10499 Trévenans90015 BELFORTÉtablissement partie :CHSLD Le Chênois16 rue Alfred Engel90800 BAVILLIERSL'Hôpital Nord Franche-Comté est le pouvoir adjudicateur de la présente consultation.Cette consultation se décompose en 4 lots distincts :LOT 1 : ARTICLE DE MÉNAGELOT 2 : PRODUITS D'ENTRETIENLOT 3 : PRODUITS D'HYGIÈNE CORPORELLELOT 4 : ACCESSOIRES DIVERSLes quantités prévisionnelles annuelles pour chaque lot sont basées sur la consommation de l'année n-1, elles sont précisées dans l'annexe 1 - BPU.Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'ont pas valeur contractuelle. Il est impératif de répondre à tous les sous lots d'un lot sinon l'offre sera considérée comme incomplète et donc rejetée.
Client
HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Marché
Fournitures
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
10/09/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
13/10/2025
Lien source
1840c6c8-920c-11f0-a8b7-acde48001122
annexe 1 - bpu.xlsx
annexe 2 - caractéristiques techniques.xlsx
annexe 3 - caractéristiques fonctionnelles.xlsx
annexe 4 - echantillons.xlsx
annexe 5 - qualité environnementale produit.xlsx
annexe 6 - phrase de risques produit.xlsx
annexe 7 - fiche contacts.xlsx
annexe 8 - plan de progres-2025-015.xlsx
annexe 9 - station de dilution.pdf
annexe rc - cadre attestation sur l'honneur.docx
dc1.doc
dc2.doc
ght-2025-015 - ccap.pdf
ght-2025-015 - cctp.pdf
ght-2025-015 - rc.pdf
aws-mpi-1706255-rc.pdf
mpi1706255-aapc.pdf
4eb24e24-92ee-11f0-bbdf-acde48001122
correspondance-mpi-1706255.pdf
question-reponse-n-1.pdf
Lot: ARTICLES DE MENAGE Description : ARTICLES DE MENAGE Durée à compter du 10/11/25 et jusqu'au 09/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: PRODUITS D'ENTRETIEN Description : PRODUITS D'ENTRETIEN Durée à compter du 10/11/25 et jusqu'au 09/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: PRODUITS D'HYGIÈNE CORPORELLE Description : PRODUITS D'HYGIÈNE CORPORELLE Durée à compter du 10/11/25 et jusqu'au 09/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: ACCESSOIRES DIVERS Description : ACCESSOIRES DIVERS Durée à compter du 10/11/25 et jusqu'au 09/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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