Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à Autun - St Andoche - Bâtiments B réhabilitation de 20 logts - Programme Création d'ascenseur (Relance)

Client

OPAC SAÔNE & LOIRE

Marché

Services

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

20/09/2026

Alloti

Non

Clôture

21/10/2026

Site de dématérialisation

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Aperçu du document
Q
Question n°1 L'architecte doit il être obligatoirement être mandataire ou un BET peut il l'être?
R
24/09/26 à 17h06 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Le règlement prévoit que dans le cadre d'un groupement, l'équipe devra impérativement comporter certaines compétences détaillées dans le RC. Dès lors que ces conditions sont remplies, aucune autre obligation relative à la qualité du mandataire désigné n'est imposée (hors dispositions dans le cas d'une candidature multiple d'un BE comme membre de plusieurs groupements). Ainsi tant le bureau d'étude que l'architecte peuvent être mandataires du groupement. Cordialement

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