La présente consultation a pour objet de définir la nature et la consistance des travaux d'entretien courants qui seront réalisés dans les parties communes et privatives du patrimoine de l'OPAC Saône et Loire. Les interventions seront susceptible d'être réalisées dans des logements occupés mais aussi dans les bureaux . Les prestations s'exercent sur tout le département de Saône-et-Loire. La présente consultation est décomposé en lots technique et géographique dont les conditions d'intervention sont détaillées dans les annexes spécifiques à chaque corps d'état.
Client
OPAC SAÔNE & LOIRE
Marché
Travaux
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
09/09/2025
Alloti
32 Lots
Clôture
13/10/2025 Marché clôturé
Lien source
ae global .rtf
annexe 6 définition des secteurs.xls
annexe 7 clauses rgpd.docx
annexe 8 technique spécifique - couverture zinguerie.docx
annexe 8 technique spécifique - débouchage curage canalisations.docx
annexe 8 technique spécifique - menuiserie metallerie serrurerie occultation.docx
annexe 8 technique spécifique - plomberie sanitaire.docx
annexe 8 technique spécifique - revetements sols.docx
annexe 8 technique spécifique - toitures terrasses.docx
annexe 1 à 4 au cctp - gestion des risques.pdf
annexe 5 - carte des propriétés opac.pdf
cctp.pdf
cadre de mémoire technique.docx
attestation de non emploi salariés détachés.docx
attestation de non emploi salariés étrangers.docx
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ccap.pdf
charte de déontologie opac.pdf
dc1.doc
dc2.doc
dc4.doc
questionnaire anti-corrpution.docx
aws-mpi-1702429-rc.pdf
correspondance-mpi-1702429.pdf
mpi1702429-aapc.pdf
db182a2e-a67a-11f0-8e59-acde48001122
Lot: Lot n°1 - Couverture - Zinguerie - Mâcon Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 73 939 euros HTMaximum sur la durée du marché: 97 000 euros HT
Lot: Lot n°2 - Couverture - Zinguerie - Chalon - Louhans Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 298 200 euros HT.Maximum sur la durée du marché: 389 000 euros HT
Lot: Lot n°3 - Couverture - Zinguerie - Le Creusot Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 224 212 euros HTMaximum sur la durée du marché: 292 000 euros HT
Lot: Lot n°4 - Débouchage - Curage - Canalisation - Mâcon Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 138 165 euros HTMaximum sur la durée du marché: 180 000 euros HT
Lot: Lot n°5 - Débouchage - Curage - Canalisation - Chalon Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 425 210 euros HTMaximum sur la durée du marché: 553 000 euros HT
Lot: Lot n°6 - Débouchage - Curage - Canalisation - Le Creusot Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 204235 euros HTMaximum sur la durée du marché: 266 000 euros HT
Lot: Lot n°7 - Débouchage - Curage - Canalisation - Autun Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 86 041 euros HTMaximum sur la durée du marché: 112 000 euros HT
Lot: Lot n°8 - Débouchage - Curage - Canalisation - Montceau Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 122 370 euros HTMaximum sur la durée du marché: 160 000 euros HT
Lot: Lot n°9 - Débouchage - Curage - Canalisation - Paray Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 138 950 euros HTMaximum sur la durée du marché: 181 000 euros HT
Lot: Lot n°10 - Menuiserie - Métallerie - Bourbon Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 177 518 euros HTMaximum sur la durée du marché: 231 000 euros HT
Lot: Lot n°11 - Menuiserie - Métallerie - Autun Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 410 779 euros HTMaximum sur la durée du marché: 535 000 euros HT
Lot: Lot n°12 - Menuiserie - Métallerie - Chalon Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 1 915 375 euros HTMaximum sur la durée du marché: 2 490 000 euros HT
Lot: Lot n°13 - Menuiserie - Métallerie - Montceau Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 855 769 euros HTMaximum sur la durée du marché: 1 113 000 euros HT
Lot: Lot n°14 - Menuiserie - Métallerie - Le Creusot Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 1 122 384 euros HTMaximum sur la durée du marché: 1 460 000 euros HT
Lot: Lot n°15 - Menuiserie - Métallerie - Mâcon Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 567 901 euros HTMaximum sur la durée du marché: 739 000 euros HT
Lot: Lot n°16 - Menuiserie - Métallerie - Paray - Gueugnon - La Clayette Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 941 901 euros HTMaximum sur la durée du marché: 1 225 000 euros HT
Lot: Lot n°17 - Plomberie sanitaire - Bourbon - Gueugnon Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 381 146 euros HTMaximum sur la durée du marché: 496 000 euros HT
Lot: Lot n°18 - Plomberie sanitaire - Paray - Charolles - La Clayette - Digoin Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 608 926 euros HTMaximum: 792 000 euros HT
Lot: Lot n°19 - Plomberie sanitaire - Le Creusot Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 1 131 075 euros HTMaximum sur la durée du marché: 1 471 000 euros HT
Lot: Lot n°20 - Plomberie sanitaire - Mâcon Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 892 415 euros HTMaximum sur la durée du marché: 1 161 000 euros HT
Lot: Lot n°21 - Plomberie sanitaire - Autun Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 688 018 euros HTMaximum sur la durée du marché: 900 000 euros HT
Lot: Lot n°22 - Plomberie sanitaire - Chalon Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 1 949 450 euros HTMaximum sur la durée du marché: 2 535 000 euros HT
Lot: Lot n°23 - Plomberie sanitaire - Cluny Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 367 005 euros HTMaximum sur la durée du marché: 478 000 euros HT
Lot: Lot n°24 - Plomberie sanitaire - Montceau Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 584 659 euros HTMaximum sur la durée du marché: 761 000 euros HT
Lot: Lot n°25 - Sols - Mâcon Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 333 830 euros HTMaximum sur la durée du marché: 434 000 euros HT
Lot: Lot n°26 - Sols - Chalon Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 1 535 100 euros HTMaximum sur la durée du marché: 2 000 000 euros HT
Lot: Lot n°27 - Sols - Le Creusot Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché 621 760 euros HTMaximum sur la durée du marché: 809 000 euros HT
Lot: Lot n°28 - Sols - Autun Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 357 025 euros HTMaximum sur la durée du marché: 465 000 euros HT
Lot: Lot n°29 - Sols - Montceau Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 811 315 euros HTMaximum sur la durée du marché: 1 055 000 euros HT
Lot: Lot n°30 - Sols - Paray Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 632 050 euros HTMaximum sur la durée du marché: 822 000 euros HT
Lot: Lot n°31 - Toiture terrasse - Chalon - Mâcon - Paray Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 327 300 euros HTMaximum sur la durée du marché: 426 000 euros HT
Lot: Lot n°31 - Toiture terrasse - Autun - Le Creusot - Montceau Description : Accord-cadre à Bon de commande avec maximum et multi-attribution en cascade selon les conditions du CCAP Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La prise d'effet des contrats est différente selon les lots concernés. Toutefois, chaque contrat s'exercent sur une durée initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction selon les dispositions du CCAP. Les dates de début et de fin des contrats sont indiqués dans le CCAP. Informations complémentaires : Budget sur la durée du marché: 262 550 euros HTMaximum sur la durée du marché: 342 000 euros HT
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