Fourniture de petits matériels, d’articles de droguerie…

Avis de marché - Avis n° 26-107492 du 05/11/2026

Avis de marché

Département(s) de publication : 71

Annonce n° 26-107492

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de petits matériels, d’articles de droguerie et d’hygiène et de consommables divers pour l'entretien ménager des services des membres du groupement.

Description : Fourniture de petits matériels, d’articles de droguerie et d’hygiène et de consommables divers pour l'entretien ménager des services des membres du groupement.

Identifiant de la procédure : 26976952-bef6-4a07-9e82-1f653e4564d5

Identifiant interne : 26024MAT

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224330 Seaux

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224320 Éponges

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224340 Poubelles

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Produits d’entretien

Description : Produits d’entretien

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par les pouvoirs adjudicateurs au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre en cours d’exécution. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695940?orgAcronyme=i1t

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695940?orgAcronyme=i1t

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau

Organisation qui traite les offres : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Matériels d’entretien, petits équipements et produits d’essuyage

Description : Matériels d’entretien, petits équipements et produits d’essuyage

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695940?orgAcronyme=i1t

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695940?orgAcronyme=i1t

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau

Organisation qui traite les offres : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté Urbaine Le Creusot - Montceau

Numéro d’enregistrement : 24710029000011

Adresse postale : Château de la Verrerie

Ville : LE CREUSOT

Code postal : 71206

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

Point de contact : Service Marchés Publics

Adresse électronique : marches.publics@creusot-montceau.org

Téléphone : +33 385775150

Adresse internet : https://www.creusot-montceau.org

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon

Numéro d’enregistrement : 17210005900010

Adresse postale : greffe.ta-dijon@juradm.fr

Ville : DIJON

Code postal : 21016

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Adresse internet : http://www.sagace.juradm.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a537c864-d632-49cc-89c7-8b1f6f067a56 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 05/11/2026 à 09:18

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/11/2026

Fourniture de petits matériels, d’articles de droguerie et d’hygiène et de consommables divers pour l'entretien ménager des services des membres du groupement.

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Codes CPV

Lots

Détails de l'avis

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