Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : SCA FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 33980485800043
Ville : Caluire et Cuire
Code Postal : 69300
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.comIntégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : S. GARDON
Adresse mail du contact : support@achatpublic.com
Numéro de téléphone du contact : 0472274250
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (ou DC1), déclaration sur l'honneur, extrait K Bis de moins de six mois, et en cas de redressement judiciaire, jugement l'habilitant à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Attestation d'assurance en cours de validité garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile, attestation d'assurance décennale en cours de validité, chiffre d'affaires global du candidat sur les trois dernières années et chiffre d'affaires dans le domaine considéré (ou DC2).
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Dossier de références récentes de moins de 5 ans concernant des marchés comparables, certificats de qualifications professionnelles ou références équivalentes : Qualibat pour toutes les entreprises, liste des sous-traitants proposés et attestations et déclarations relatives à leur situation fiscale, sociale et au regard de la réglementation du travail.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 20 novembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Oui
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Construction de 19 logements et d'un local commun résidentiel
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Marché de travaux pour la construction de 19 logements et d’un local commun résidentiel répartis sur 3 bâtiments en R+1.
Lieu principal d'exécution du marché : Route de la Chapelle 71220 Saint Bonnet de Joux
Durée du marché (en mois) : 18
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : LotsDescription du lot : TERRASSEMENTS-VRD
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : GROS OEUVRE
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : CHARPENTE - COUVERTURE TUILES - ZINGUERIE - BARDAGE
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : ETANCHEITE
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : ENDUIT DE FACADES PROJETE
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - METALLERIE
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : MENUISERIES EXTERIEURES PVC
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : PLATRERIE-PEINTURE-PLAFOND
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : CARRELAGE-FAIENCE
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : SOL SOUPLE PVC
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : CHAUFFAGE-VENTILATION-PLOMBERIE SANITAIRE
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : ELECTRICITE-COURANTS FORTS ET FAIBLES
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : ESPACES VERTS
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 23/10/2026
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : SCA FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 33980485800043
Ville : Caluire et Cuire
Code Postal : 69300
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.comIntégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : S. GARDON
Adresse mail du contact : support@achatpublic.com
Numéro de téléphone du contact : 0472274250
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (ou DC1), déclaration sur l'honneur, extrait K Bis de moins de six mois, et en cas de redressement judiciaire, jugement l'habilitant à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Attestation d'assurance en cours de validité garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile, attestation d'assurance décennale en cours de validité, chiffre d'affaires global du candidat sur les trois dernières années et chiffre d'affaires dans le domaine considéré (ou DC2).
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Dossier de références récentes de moins de 5 ans concernant des marchés comparables, certificats de qualifications professionnelles ou références équivalentes : Qualibat pour toutes les entreprises, liste des sous-traitants proposés et attestations et déclarations relatives à leur situation fiscale, sociale et au regard de la réglementation du travail.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 20 novembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Oui
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Construction de 19 logements et d'un local commun résidentiel
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Marché de travaux pour la construction de 19 logements et d’un local commun résidentiel répartis sur 3 bâtiments en R+1.
Lieu principal d'exécution du marché : Route de la Chapelle 71220 Saint Bonnet de Joux
Durée du marché (en mois) : 18
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : LotsDescription du lot : TERRASSEMENTS-VRD
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : GROS OEUVRE
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : CHARPENTE - COUVERTURE TUILES - ZINGUERIE - BARDAGE
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : ETANCHEITE
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : ENDUIT DE FACADES PROJETE
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - METALLERIE
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : MENUISERIES EXTERIEURES PVC
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : PLATRERIE-PEINTURE-PLAFOND
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : CARRELAGE-FAIENCE
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : SOL SOUPLE PVC
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : CHAUFFAGE-VENTILATION-PLOMBERIE SANITAIRE
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : ELECTRICITE-COURANTS FORTS ET FAIBLES
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Description du lot : ESPACES VERTS
Code CPV principal : 45000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : SAINT BONNET DE JOUX
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 23/10/2026