Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le marché confié à l'Entrepreneur ou au Groupement d'Entreprises, ci-après dénommé le « titulaire », au titre du présent marché, a pour objet la réalisation, conformément aux prescriptions contractuelles, des travaux tels que décrits au CCTP.
Client
ICF HABITAT SOCIAL SA D'HLM
Marché
Travaux
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
09/04/2026
Alloti
Non
Clôture
12/05/2026
Lien source
2023 - annexe - rc charte fournisseurs rse - anticorruption + politique cadeaux.pdf
acte d'engagement.doc
annexe - rc - fiche_creation_partenaire.xlsx
annexe - rc - dossier de referencement fournisseurs.doc
annexe - rc - questionnaire tiers.xlsx
ccap.pdf
cctp-icf chauffe-bain nevers.pdf
charte qualité de service.pdf
dpgf-icf chauffe-bain nevers.xlsx
formulaire sous traitant.doc
formulaire un sous-traitant autre que le premier rang.doc
trt.docx
aws-mpi-1806407-rc.pdf
mpi1806407-aapc.pdf
Il reste 25 jours
pour répondre à ce marché
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