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AVIS DE MARCHÉ
Département(s) de publication :
39
Fournitures
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Saint-Claude.
Correspondant : Direction Administrative et Juridique Commande Publique,
32 rue du Pré
39200
Saint Claude
FRANCE.
tél. : 03-84-41-42-78
télécopieur : 03-84-41-42-40
Courriel :
marches.publics@mairie-saint-claude.fr
Adresse internet :
https://www.saint-claude.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur :
https://mairie-saint-claude.e-marchespublics.com/.
Objet du marché : Marché de fourniture de matériaux de voirie
Caractéristiques principales :
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots
Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
-Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016).
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
-Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2).
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 12 Mai 2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de
réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
MF 25.04 et MF 25.05
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Voie électronique
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 Avril 2025.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot n° 1 : MF 25.04. -
Fourniture de sable, gravier et concassé
Lot n° 2 : MF 25.05. -
Fourniture d'enrobé à froid