Création d'un parking pour le siège de Terre d'Emeraude Communauté à Orgelet

Client

Terre d’Emeraude Communauté

Marché

Travaux

Région

Bourgogne-Franche-Comté

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

04/05/2026

Alloti

3 Lots

Clôture

04/06/2026

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ



I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Terre d’Emeraude Communauté
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20009057900018
Code Postal : 39270
Ville : Orgelet
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30691_1160178.html
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : GOUJON Pauline
email : marchespublics@terredemeraude.fr
Tél : +33 384485362


Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
se referer aux documents de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 04 Juin 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Création d'un parking pour le siège de Terre d'Emeraude Communauté à Orgelet
CPV - Objet principal : 90611000.
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Les travaux concernent la création d'un parking de 31 places destiné aux agents des services de la Communauté de commune.
Lieu principal d'exécution du marché : 39270 ORGELET
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers, Eclairage public.

Section 5 : Lots

Description du lot :
LOT 01 : Voirie et Réseaux Divers

CPV - Objet principal : 90611000.
Lieu d'exécution du lot : 39270 ORGELET

Description du lot :
LOT 02 : Eclairage public et alimentation électrique

CPV - Objet principal : 45316110.
Lieu d'exécution du lot : 39270 ORGELET

Description du lot :
LOT 03 : Aménagement paysager

CPV - Objet principal : 45112700.
Lieu d'exécution du lot : 39270 ORGELET


Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Une visite sur site est préconisée : Visites libres (site librement accessible)
Date d'envoi du présent avis : 05 Mai 2026



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